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  1. Résultat n°1
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, registres des réclamations.

    Date

    1989

    Cote

    4056W39

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Meyzieu.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  2. Résultat n°2
    Dossier modificatif par opérations.

    1 media

    Dossier modificatif par opérations.

    Date

    1994-1997

    Cote

    4056W40

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Meyzieu.
    • Dossier modificatif par opérations.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier