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5 799 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 mai-29 juillet 1968.

    1 media

    9 mai-29 juillet 1968.

    Date

    1968

    Cote

    4Q8/654

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 9 mai-29 juillet 1968.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    1 media

    30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q8/5658

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 30 décembre 1955-22 janvier 1956.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    9 novembre 1955-9 mars 1956.

    1 media

    9 novembre 1955-9 mars 1956.

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q8/891

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Dépôts des bordereaux et titres à inscrire ou à transcrire...
    • 9 novembre 1955-9 mars 1956.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    2 lots 200 medias

    Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/104

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 90 : Raquilard-Reissaire.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    2 lots 204 medias

    Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion, Morillon, Brun.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/136

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Tables alphabétiques.
    • Volume 122 : Longère, Longière, Lougère, Maurion, Morion,...

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Volume 218.

    2 lots 206 medias

    Volume 218.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/347

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 218.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Volume 47.

    2 lots 210 medias

    Volume 47.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/176

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 47.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Volume 216.

    2 lots 205 medias

    Volume 216.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/345

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 216.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    9-19 septembre 1955.

    1 media

    9-19 septembre 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5638

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 9-19 septembre 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    Volume 295.

    2 lots 208 medias

    Volume 295.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/424

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 295.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Volume 210.

    2 lots 206 medias

    Volume 210.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/339

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 210.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Volume 412.

    2 lots 209 medias

    Volume 412.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/541

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 412.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Volume 78.

    2 lots 206 medias

    Volume 78.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/207

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 78.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Volume 356.

    2 lots 209 medias

    Volume 356.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/485

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 356.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    29 mars-7 avril 1955.

    1 media

    29 mars-7 avril 1955.

    Date

    1955

    Cote

    4Q8/5618

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Transcriptions hypothécaires.
    • Octobre 1921-1955.
    • 29 mars-7 avril 1955.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Volume 219.

    2 lots 210 medias

    Volume 219.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/348

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 219.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Volume 81.

    2 lots 208 medias

    Volume 81.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/210

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 81.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Volume 399.

    2 lots 209 medias

    Volume 399.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/528

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 399.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    Volume 142.

    2 lots 209 medias

    Volume 142.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/271

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 142.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Volume 444.

    2 lots 212 medias

    Volume 444.

    Date

    1790-1955

    Cote

    4Q8/573

    • Contexte : 4Q8 - Hypothèques, Conservation de Villefranche-sur-Saône

    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 444.

    Producteur :

    Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saône