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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1665, 1831

    Cote

    EDEPOT1/117

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1953-1977

    Cote

    EDEPOT1/71

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Personnel.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1896-1970

    Cote

    EDEPOT1/65

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Police.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1935-1966

    Cote

    EDEPOT1/114

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT1/115

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  8. Résultat n°8
    1925-1964.

    1 media

    1925-1964.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEPOT1/73

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1925-1964.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Taxe sur les chiens.

    1 media

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEPOT1/51

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT1/116

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1860-1963

    Cote

    EDEPOT1/74

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Routes, chemins et voirie publique.

    1 media

    Routes, chemins et voirie publique.

    Date

    1864-1962

    Cote

    EDEPOT1/81

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes, chemins et voirie publique.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1831-1962

    Cote

    EDEPOT1/54

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1962

    Cote

    EDEPOT1/44

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1891-1962

    Cote

    EDEPOT1/80

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1860-1962

    Cote

    EDEPOT1/45

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT1/76

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1872-1960

    Cote

    EDEPOT1/87

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Scrutins.

    1 media

    Scrutins.

    Date

    1841-1958

    Cote

    EDEPOT1/69

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1845-1958, s.d.

    Cote

    EDEPOT1/68

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Hygiène.

    1 media

    Hygiène.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEPOT1/67

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Hygiène.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Mutualités.

    1 media

    Mutualités.

    Date

    1923-1956

    Cote

    EDEPOT1/103

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Mutualités.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres et des patentes.

    1 media

    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres et des patentes.

    Date

    1852-1956

    Cote

    EDEPOT1/49

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Allocations aux familles.

    1 media

    Allocations aux familles.

    Date

    1891-1956

    Cote

    EDEPOT1/98

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1919-1956

    Cote

    EDEPOT1/100

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1928-1955

    Cote

    EDEPOT1/84

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEPOT1/78

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Édifices communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  28. Résultat n°28
    Bancs et chaises.

    1 media

    Bancs et chaises.

    Date

    1848-1954

    Cote

    EDEPOT1/112

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Bancs et chaises.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  29. Résultat n°29
    1941, 1960-1961.

    1 media

    1941, 1960-1961.

    Date

    1941, 1960-1961

    Cote

    EDEPOT1/95

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1941, 1960-1961.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  30. Résultat n°30
    État civil.

    1 media

    État civil.

    Date

    1892-1954

    Cote

    EDEPOT1/42

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • État civil.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  31. Résultat n°31
    1943-1954.

    1 media

    1943-1954.

    Date

    1943-1954

    Cote

    EDEPOT1/96

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1943-1954.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  32. Résultat n°32
    1920-1953.

    1 media

    1920-1953.

    Date

    1920-1953

    Cote

    EDEPOT1/86

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1920-1953.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Élections socioprofessionnelles.

    1 media

    Élections socioprofessionnelles.

    Date

    1935-1953

    Cote

    EDEPOT1/70

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEPOT1/92

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1920-1953

    Cote

    EDEPOT1/82

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1941-1951

    Cote

    EDEPOT1/97

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Exemptés, réformés et insoumis et décès.

    1 media

    Exemptés, réformés et insoumis et décès.

    Date

    1887-1951

    Cote

    EDEPOT1/55

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Exemptés, réformés et insoumis et décès.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Culture des céréales.

    1 media

    Culture des céréales.

    Date

    1935-1950

    Cote

    EDEPOT1/46

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Agriculture.
    • Culture des céréales.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Ravitaillement et réquisition.

    1 media

    Ravitaillement et réquisition.

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEPOT1/60

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement et réquisition.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Remise aux habitants.

    1 media

    Remise aux habitants.

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEPOT1/62

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Cartes d'alimentation.
    • Remise aux habitants.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)