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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1665, 1831

    Cote

    EDEPOT1/117

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    1953-1977

    Cote

    EDEPOT1/71

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Personnel.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Police.

    1 media

    Police.

    Date

    1896-1970

    Cote

    EDEPOT1/65

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Police.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1935-1966

    Cote

    EDEPOT1/114

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT1/115

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  8. Résultat n°8
    1925-1964.

    1 media

    1925-1964.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEPOT1/73

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1925-1964.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Taxe sur les chiens.

    1 media

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1888-1964

    Cote

    EDEPOT1/51

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT1/116

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1860-1963

    Cote

    EDEPOT1/74

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Routes, chemins et voirie publique.

    1 media

    Routes, chemins et voirie publique.

    Date

    1864-1962

    Cote

    EDEPOT1/81

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes, chemins et voirie publique.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1831-1962

    Cote

    EDEPOT1/54

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Dénombrement.

    1 media

    Dénombrement.

    Date

    1846-1962

    Cote

    EDEPOT1/44

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Population.
    • Dénombrement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Service vicinal.

    1 media

    Service vicinal.

    Date

    1891-1962

    Cote

    EDEPOT1/80

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Statistiques agricoles.

    1 media

    Statistiques agricoles.

    Date

    1860-1962

    Cote

    EDEPOT1/45

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Agriculture.
    • Statistiques agricoles.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Pièces justificatives.

    1 media

    Pièces justificatives.

    Date

    1860-1961

    Cote

    EDEPOT1/76

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Finances.
    • Pièces justificatives.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1872-1960

    Cote

    EDEPOT1/87

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Scrutins.

    1 media

    Scrutins.

    Date

    1841-1958

    Cote

    EDEPOT1/69

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Toutes élections.

    1 media

    Toutes élections.

    Date

    1845-1958, s.d.

    Cote

    EDEPOT1/68

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)