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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1665, 1831

    Cote

    EDEPOT1/117

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT1/116

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT1/115

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1935-1966

    Cote

    EDEPOT1/114

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Offrandes.

    1 media

    Offrandes.

    Date

    1828-1839

    Cote

    EDEPOT1/113

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Offrandes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Bancs et chaises.

    1 media

    Bancs et chaises.

    Date

    1848-1954

    Cote

    EDEPOT1/112

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Bancs et chaises.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Visites canoniques.

    1 media

    Visites canoniques.

    Date

    1883-1947

    Cote

    EDEPOT1/111

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Visites canoniques.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1771-1918

    Cote

    EDEPOT1/110

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1902-1929

    Cote

    EDEPOT1/109

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Journal.

    1 media

    Journal.

    Date

    1876-1901

    Cote

    EDEPOT1/108

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Journal.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Livre des dépenses et recettes.

    1 media

    Livre des dépenses et recettes.

    Date

    1823-1844

    Cote

    EDEPOT1/107

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Livre des dépenses et recettes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Comptes administratifs et de gestion.

    1 media

    Comptes administratifs et de gestion.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEPOT1/106

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Comptes administratifs et de gestion.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1875-1907

    Cote

    EDEPOT1/105

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1899-1912

    Cote

    EDEPOT1/104

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Mutualités.

    1 media

    Mutualités.

    Date

    1923-1956

    Cote

    EDEPOT1/103

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Mutualités.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)