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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé et Dareize, aménagement et rectification de la voie.

    Date

    1990

    Cote

    4527W215

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°38 (RD38), Affoux, Saint-Marcel-L'Éclairé...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    3e registre.

    2 lots 2 medias

    3e registre.

    Date

    16 messidor an II-27 brumaire an III

    Cote

    2Q456

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Villefranche.
    • Vente des biens nationaux.
    • Sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens...
    • 3e registre.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1665, 1831

    Cote

    EDEPOT1/117

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Fonctionnement.

    1 media

    Fonctionnement.

    Date

    1910-1963

    Cote

    EDEPOT1/116

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Fonctionnement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Conseil d'administration.

    1 media

    Conseil d'administration.

    Date

    1934-1965

    Cote

    EDEPOT1/115

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Conseil d'administration.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Assemblées générales.

    1 media

    Assemblées générales.

    Date

    1935-1966

    Cote

    EDEPOT1/114

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Société civile immobilière d'Affoux.
    • Assemblées générales.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  10. Résultat n°10
    Offrandes.

    1 media

    Offrandes.

    Date

    1828-1839

    Cote

    EDEPOT1/113

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Offrandes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Bancs et chaises.

    1 media

    Bancs et chaises.

    Date

    1848-1954

    Cote

    EDEPOT1/112

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Bancs et chaises.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Visites canoniques.

    1 media

    Visites canoniques.

    Date

    1883-1947

    Cote

    EDEPOT1/111

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Visites canoniques.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1771-1918

    Cote

    EDEPOT1/110

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Livre journal de caisse.

    1 media

    Livre journal de caisse.

    Date

    1902-1929

    Cote

    EDEPOT1/109

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Livre journal de caisse.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Journal.

    1 media

    Journal.

    Date

    1876-1901

    Cote

    EDEPOT1/108

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Journal.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Livre des dépenses et recettes.

    1 media

    Livre des dépenses et recettes.

    Date

    1823-1844

    Cote

    EDEPOT1/107

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Livre des dépenses et recettes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Comptes administratifs et de gestion.

    1 media

    Comptes administratifs et de gestion.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEPOT1/106

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Comptes administratifs et de gestion.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Budgets primitifs.

    1 media

    Budgets primitifs.

    Date

    1875-1907

    Cote

    EDEPOT1/105

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Fabrique.
    • Finances.
    • Budgets primitifs.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1899-1912

    Cote

    EDEPOT1/104

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Mutualités.

    1 media

    Mutualités.

    Date

    1923-1956

    Cote

    EDEPOT1/103

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Mutualités.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Retraites ouvrières et paysannes.

    1 media

    Retraites ouvrières et paysannes.

    Date

    1920-1926

    Cote

    EDEPOT1/102

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  22. Résultat n°22
    Pensions d'état.

    1 media

    Pensions d'état.

    Date

    1912-1921

    Cote

    EDEPOT1/101

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Pensions d'état.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1919-1956

    Cote

    EDEPOT1/100

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  24. Résultat n°24
    Allocations militaires.

    1 media

    Allocations militaires.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEPOT1/99

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  25. Résultat n°25
    Allocations aux familles.

    1 media

    Allocations aux familles.

    Date

    1891-1956

    Cote

    EDEPOT1/98

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Placement.

    1 media

    Placement.

    Date

    1941-1951

    Cote

    EDEPOT1/97

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Placement.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  27. Résultat n°27
    1943-1954.

    1 media

    1943-1954.

    Date

    1943-1954

    Cote

    EDEPOT1/96

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1943-1954.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  28. Résultat n°28
    1941, 1960-1961.

    1 media

    1941, 1960-1961.

    Date

    1941, 1960-1961

    Cote

    EDEPOT1/95

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1941, 1960-1961.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  29. Résultat n°29
    1911-1941.

    1 media

    1911-1941.

    Date

    1911-1941

    Cote

    EDEPOT1/94

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1911-1941.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1880-1910.

    1 media

    1880-1910.

    Date

    1880-1910

    Cote

    EDEPOT1/93

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des nourrices, sevreuses et gardiennes.
    • 1880-1910.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  31. Résultat n°31
    Hospitalisation.

    1 media

    Hospitalisation.

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEPOT1/92

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  32. Résultat n°32
    Biens.

    1 media

    Biens.

    Date

    1902-1916

    Cote

    EDEPOT1/91

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Biens.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Statistiques.

    1 media

    Statistiques.

    Date

    1873-1939

    Cote

    EDEPOT1/90

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  34. Résultat n°34
    1889-1936.

    1 media

    1889-1936.

    Date

    1889-1936

    Cote

    EDEPOT1/89

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Registres de comptabilité.
    • 1889-1936.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  35. Résultat n°35
    1852-1888.

    1 media

    1852-1888.

    Date

    1852-1888

    Cote

    EDEPOT1/88

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Registres de comptabilité.
    • 1852-1888.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Budgets et comptes.

    1 media

    Budgets et comptes.

    Date

    1872-1960

    Cote

    EDEPOT1/87

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  37. Résultat n°37
    1920-1953.

    1 media

    1920-1953.

    Date

    1920-1953

    Cote

    EDEPOT1/86

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1920-1953.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  38. Résultat n°38
    1889-1919.

    1 media

    1889-1919.

    Date

    1889-1919

    Cote

    EDEPOT1/85

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1889-1919.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Commission administrative.

    1 media

    Commission administrative.

    Date

    1928-1955

    Cote

    EDEPOT1/84

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEPOT1/83

    • Contexte : EDEPOT1 - Commune d'Affoux

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Affoux (Rhône)