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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affoux, Aigueperse, Alix.

    Date

    1992-2001

    Cote

    6155W1

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Affoux, Aigueperse, Alix.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Réparation de la toiture de l'église.

    1 media

    Réparation de la toiture de l'église.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q64

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Réparation de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

    1 media

    Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise de la transaction.

    Date

    1915-1916

    Cote

    5Q63

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Accord entre la commune d'Alix et le département, reprise...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Frais et honoraires.

    1 media

    Frais et honoraires.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5Q62

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Frais et honoraires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    1 media

    Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    Date

    1913

    Cote

    5Q61

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Dossier de défense devant la Cour d'appel de Lyon.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    1 media

    Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5Q60

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Dossier d'assignation devant le tribunal civil de Villefranche.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

    1 media

    Demande d'autorisation d'ester en justice contre le département.

    Date

    1913

    Cote

    5Q59

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Demande d'autorisation d'ester en justice contre le...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

    1 media

    Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix et le département du Rhône, demandes en annulation.

    Date

    1912-1913

    Cote

    5Q58

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Opposition à l'accord passé entre la commune d'Alix...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

    1 media

    Contestation par la commune d'Alix et les habitants, accord entre la commune et le département.

    Date

    1912-1913

    Cote

    5Q57

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Opposition à l'attribution de certains immeubles au...
    • Contestation par la commune d'Alix et les habitants,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

    1 media

    Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

    Date

    1907-1913

    Cote

    5Q56

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Deuxième attribution. Presbytère. Gestion des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Inventaire, séquestre, attribution du mobilier et première attribution d'immeubles à Alix au département du Rhône.

    1 media

    Inventaire, séquestre, attribution du mobilier et première attribution d'immeubles à Alix au département du Rhône.

    Date

    1904-1913

    Cote

    5Q55

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Inventaire, séquestre, attribution du mobilier et première...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    2 lots 2 medias

    Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1Q1055

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds des administrations du département et des districts...
    • Administration du séquestre des biens.
    • Créances nationales.
    • Biens de première origine.
    • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
    • Etablissements ecclésiastiques réguliers de femmes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  17. Résultat n°17
    1939.

    1 media

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    6M2996

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1939.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1938.

    1 media

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    6M2995

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1938.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    1933.

    1 media

    1933.

    Date

    1933

    Cote

    6M2994

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1933.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1932.

    1 media

    1932.

    Date

    1932

    Cote

    6M2993

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1932.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.