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122 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Ambérieux-d'Azergues.

1 media

Ambérieux-d'Azergues.

Date

2018-2019

Cote

5545W1

Résultat n°2
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03161, 5573W1

Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03112, 5564W1

Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

Date

-

Cote

03134, 5578W1

Résultat n°5
Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03127, 5565W1

Résultat n°6
Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03119, 5564W1

Résultat n°7
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03157, 5573W1

Résultat n°8
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03147, 5573W1

Résultat n°9
Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

Date

-

Cote

03139, 5578W1

Résultat n°10
Section AB. Plan remanié pour 1985.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1985.

Date

-

Cote

03136, 5578W1

Résultat n°11
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03163, 5573W1

Résultat n°12
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

03143, 5573W1

Résultat n°13
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03151, 5573W1

Résultat n°14
Section ZC. Plan minute établi en 1968.

1 media

Section ZC. Plan minute établi en 1968.

Date

-

Cote

03145, 5573W1

Résultat n°15
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03156, 5573W1

Résultat n°16
Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03123, 5564W1

Résultat n°17
Section AC.

1 media

Section AC.

Date

s.d.

Cote

03137, 5578W1

Résultat n°18
Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03116, 5564W1

Résultat n°19
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03144, 5573W1

Résultat n°20
Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03117, 5564W1

Résultat n°21
Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

Date

-

Cote

03140, 5578W1

Résultat n°22
Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03121, 5564W1

Résultat n°23
Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03129, 5565W1

Résultat n°24
Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03122, 5564W1

Résultat n°25
Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03131, 5565W1

Résultat n°26
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

Date

-

Cote

03162, 5573W1

Résultat n°27
Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03166, 5573W1

Résultat n°28
Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03165, 5573W1

Résultat n°29
Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03115, 5564W1

Résultat n°30
Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03118, 5564W1

Résultat n°31
Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

Date

-

Cote

03160, 5573W1

Résultat n°32
Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

Date

-

Cote

03164, 5573W1

Résultat n°33
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03158, 5573W1

Résultat n°34
Section ZE. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03154, 5573W1

Résultat n°35
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

Date

-

Cote

03133, 5578W1

Résultat n°36
Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

Date

-

Cote

03125, 5565W1

Résultat n°37
Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03113, 5564W1

Résultat n°38
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.

Date

-

Cote

03155, 5573W1

Résultat n°39
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

03148, 5573W1

Résultat n°40
Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

Date

-

Cote

03114, 5564W1