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122 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ambérieux-d'Azergues.

1 media

Ambérieux-d'Azergues.
Cote
5545W1
 Date
2018-2019
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Ambérieux-d'Azergues.
Résultat n°2
Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.
Cote
03161, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...
Résultat n°3
Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.
Cote
03112, 5564W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.
Résultat n°4
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.
Cote
03134, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984....
Résultat n°5
Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

1 media

Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.
Cote
03127, 5565W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931....
Résultat n°6
Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Cote
03119, 5564W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Résultat n°7
Section ZI. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1989.
Cote
03157, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI. Plan établi en 1989.
Résultat n°8
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
03147, 5573W1
 Date
s.d.
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZA.
Résultat n°9
Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1984.
Cote
03139, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1984.
Résultat n°10
Section AB. Plan remanié pour 1985.

1 media

Section AB. Plan remanié pour 1985.
Cote
03136, 5578W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AB. Plan remanié pour 1985.
Résultat n°11
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.
Cote
03163, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°12
Section ZA.

1 media

Section ZA.
Cote
03143, 5573W1
 Date
s.d.
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Bleus.
  • Section ZA.
Résultat n°13
Section ZD. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1989.
Cote
03151, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZD. Plan établi en 1989.
Résultat n°14
Section ZC. Plan minute établi en 1968.

1 media

Section ZC. Plan minute établi en 1968.
Cote
03145, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Bleus.
  • Section ZC. Plan minute établi en 1968.
Résultat n°15
Section ZH. Plan établi en 1989.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1989.
Cote
03156, 5573W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH. Plan établi en 1989.
Résultat n°16
Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Cote
03123, 5564W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars...
Résultat n°17
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
03137, 5578W1
 Date
s.d.
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°18
Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Cote
03116, 5564W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Résultat n°19
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
03144, 5573W1
 Date
s.d.
 Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Remembrement.
  • Bleus.
  • Section ZB.
Résultat n°20
Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

1 media

Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.
Cote
03117, 5564W1
 Date- Lieu
AMBERIEUX-D'AZERGUES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Ambérieux-d'Azergues.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.