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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Ambérieux-d'Azergues.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W1

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ambérieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985 : remembrement partiel.

    Cote

    03161, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03112, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

    Cote

    03134, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03127, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03119, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section ZI. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1989.

    Cote

    03157, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    03147, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    Cote

    03139, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AB. Plan remanié pour 1985.

    1 media

    Section AB. Plan remanié pour 1985.

    Cote

    03136, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB. Plan remanié pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03163, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    03143, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZD. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1989.

    Cote

    03151, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    1 media

    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    Cote

    03145, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZH. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1989.

    Cote

    03156, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03123, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    03137, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03116, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    03144, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03117, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    Cote

    03140, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03121, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03129, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03122, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03131, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1990 : remembrement total.

    Cote

    03162, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    Cote

    03166, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    Cote

    03165, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03115, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03118, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à jour pour 1985.

    Cote

    03160, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1969. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    Cote

    03164, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZI. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1989.

    Cote

    03158, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZI. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZE. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1989.

    Cote

    03154, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    Cote

    03133, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03125, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03113, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZH. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1989.

    Cote

    03155, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZH. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    03148, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03114, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZD. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1989.

    Cote

    03152, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZD. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement partiel.

    Cote

    03167, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1990 : remembrement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03120, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    03149, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03128, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03126, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZE. Plan établi en 1989.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1989.

    Cote

    03153, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
    • Section ZE. Plan établi en 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03130, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Date

    1990-1997

    Cote

    4056W112

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  50. Résultat n°50
    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    Date

    1974-1994

    Cote

    4056W102

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  51. Résultat n°51
    Ambérieux-d'Azergues.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues.

    Date

    1989-1993

    Cote

    4056W77

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  52. Résultat n°52
    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans, registres des réclamations.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de la commission communale de l'aménagement foncier, plans, registres des réclamations.

    Date

    1986-1989

    Cote

    4056W16

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunions de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  53. Résultat n°53
    Protection civile.

    1 media

    Protection civile.

    Date

    1983-1988

    Cote

    2525W 1-2525W9

    • Contexte : Protection civile.

    Producteur :

    SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILE (SIDPC)

  54. Résultat n°54
    Plans de projet, plans de classement des terres.

    1 media

    Plans de projet, plans de classement des terres.

    Date

    1986

    Cote

    4056W17

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Plans de projet, plans de classement des terres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  55. Résultat n°55
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    Date

    1931-1974

    Cote

    2961W391

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMBERIEUX D'AZERGUES
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 3-500

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes individuels de A à L

    Date

    1931-1974

    Cote

    2961W390

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMBERIEUX D'AZERGUES
    • Comptes individuels de A à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    2 lots 72 medias

    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    Date

    1939

    Cote

    7Fi9, 7Fi9 

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil...
  58. Résultat n°58
    Agglomération

    3 medias

    Agglomération

    Date

    1936

    Cote

    6 M 695

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1936
    • Agglomération
  59. Résultat n°59
    Population éparse

    3 medias

    Population éparse

    Date

    1936

    Cote

    6 M 695

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1936
    • Population éparse
  60. Résultat n°60
    Récapitulatif

    2 medias

    Récapitulatif

    Date

    1936

    Cote

    6 M 695

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1936
    • Récapitulatif
  61. Résultat n°61
    Catastrophes naturelles

    1 media

    Catastrophes naturelles

    Date

    1815-1932

    Cote

    5M135

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Hygiène et salubrité.
    • Insalubrité, mesures d'hygiène et surveillance sanitaire...
    • Problèmes d'hygiène dus à des événements exceptionnels.
    • Catastrophes naturelles

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  62. Résultat n°62
    Population éparse

    2 medias

    Population éparse

    Date

    1931

    Cote

    6 M 646

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1931
    • Population éparse
  63. Résultat n°63
    Agglomération

    3 medias

    Agglomération

    Date

    1931

    Cote

    6 M 646

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1931
    • Agglomération
  64. Résultat n°64
    Récapitulatif

    2 medias

    Récapitulatif

    Date

    1931

    Cote

    6 M 646

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1931
    • Récapitulatif
  65. Résultat n°65
    Agglomération/Population éparse

    4 medias

    Agglomération/Population éparse

    Date

    1926

    Cote

    6 M 599

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1926
    • Agglomération/Population éparse
  66. Résultat n°66
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1926

    Cote

    6 M 599

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1926
    • Récapitulatif
  67. Résultat n°67
    Agglomération

    3 medias

    Agglomération

    Date

    1921

    Cote

    6 M 559

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1921
    • Agglomération
  68. Résultat n°68
    Population éparse

    2 medias

    Population éparse

    Date

    1921

    Cote

    6 M 559

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1921
    • Population éparse
  69. Résultat n°69
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1921

    Cote

    6 M 559

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1921
    • Récapitulatif
  70. Résultat n°70
    Rougeole, varicelle et oreillons

    1 media

    Rougeole, varicelle et oreillons

    Date

    1855-1913

    Cote

    5M199

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène

    • Épidémies.
    • Épidémies classées par type de maladie.
    • Épidémies chez les enfants et en milieu scolaire.
    • Rougeole, varicelle et oreillons

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

  71. Résultat n°71
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1911

    Cote

    6 M 519

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1911
    • Récapitulatif
  72. Résultat n°72
    Population éparse

    3 medias

    Population éparse

    Date

    1911

    Cote

    6 M 519

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1911
    • Population éparse
  73. Résultat n°73
    Agglomération

    2 medias

    Agglomération

    Date

    1911

    Cote

    6 M 519

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1911
    • Agglomération
  74. Résultat n°74
    Agglomération

    2 medias

    Agglomération

    Date

    1906

    Cote

    6 M 480

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1906
    • Agglomération
  75. Résultat n°75
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1906

    Cote

    6 M 480

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1906
    • Récapitulatif
  76. Résultat n°76
    Population éparse

    2 medias

    Population éparse

    Date

    1906

    Cote

    6 M 480

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1906
    • Population éparse
  77. Résultat n°77
    Population éparse

    2 medias

    Population éparse

    Date

    1901

    Cote

    6 M 442

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1901
    • Population éparse
  78. Résultat n°78
    Agglomération

    2 medias

    Agglomération

    Date

    1901

    Cote

    6 M 442

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1901
    • Agglomération
  79. Résultat n°79
    Récapitulatif

    3 medias

    Récapitulatif

    Date

    1901

    Cote

    6 M 442

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1901
    • Récapitulatif
  80. Résultat n°80
    Agglomération

    2 medias

    Agglomération

    Date

    1896

    Cote

    6 M 404

    • Contexte : 6M - Recensements de la population

    • AMBERIEUX-D'AZERGUES
    • 1896
    • Agglomération