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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    2 lots 72 medias

    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    Date

    1939

    Cote

    7Fi9, 7Fi9 

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil...
  2. Résultat n°2
    Plans de projet, plans de classement des terres.

    1 media

    Plans de projet, plans de classement des terres.

    Date

    1986

    Cote

    4056W17

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Plans de projet, plans de classement des terres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3
    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    Date

    1974-1994

    Cote

    4056W102

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4
    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Date

    1990-1997

    Cote

    4056W112

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5
    Ambérieux-d'Azergues.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W1

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ambérieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1829

    Cote

    00028, 3P23

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  7. Résultat n°7
    Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    1 media

    Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    Date

    1829

    Cote

    00029, 3P24

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  8. Résultat n°8
    Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    1 media

    Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    Date

    1829

    Cote

    00030, 3P25

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  9. Résultat n°9
    Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    1 media

    Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    Date

    1829

    Cote

    00031, 3P26

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03112, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03113, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03114, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03115, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03116, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03117, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03118, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03119, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03120, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03121, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03122, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre