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122 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    2 lots 72 medias

    Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil général du Rhône.

    Date

    1939

    Cote

    7Fi9, 7Fi9 

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...

    • Bâtiments et grands travaux réalisés par le Conseil...
  2. Résultat n°2
    Plans de projet, plans de classement des terres.

    1 media

    Plans de projet, plans de classement des terres.

    Date

    1986

    Cote

    4056W17

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Dossiers administratif et technique de remembrement...
    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Plans de projet, plans de classement des terres.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3
    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines et Communay.

    Date

    1974-1994

    Cote

    4056W102

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Travaux connexes au remembrement (classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Anse (secteur Nord), Cailloux-sur-Fontaines...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4
    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Date

    1990-1997

    Cote

    4056W112

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Contentieux (jugements réglés et classés par communes).
    • Ambérieux-d'Azergues, Colombier-Saugnieu et Communay.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5
    Ambérieux-d'Azergues.

    1 media

    Ambérieux-d'Azergues.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W1

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Ambérieux-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1829

    Cote

    00028, 3P23

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Tableau d'assemblage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  7. Résultat n°7
    Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    1 media

    Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    Date

    1829

    Cote

    00029, 3P24

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°1 (parcelles 1-210).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  8. Résultat n°8
    Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    1 media

    Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    Date

    1829

    Cote

    00030, 3P25

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°2 (parcelles 211-636).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  9. Résultat n°9
    Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    1 media

    Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    Date

    1829

    Cote

    00031, 3P26

    • Contexte : 3P - Plans du cadastre napoléonien

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Section unique, feuille n°3 (parcelles 637-858).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre. Archives communales

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03112, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03113, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 1ère feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03114, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 2e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03115, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 3e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03116, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 4e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03117, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 5e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03118, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 6e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03119, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 7e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03120, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 8e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03121, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 9e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03122, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 10e feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    1 media

    Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars 1930.

    Cote

    03123, 5564W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section unique 11e feuille. Plan dressé le 14 mars...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03125, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°1. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03126, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°2. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03127, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°3. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03128, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°4. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03129, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°5. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03130, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°6. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    1 media

    Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931. 2e édition à jour pour 1977.

    Cote

    03131, 5565W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section unique feuille n°7. Plan révisé pour 1931....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969, remaniement partiel pour 1984.

    Cote

    03133, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre refait pour 1969,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984. Edition à jour pour 1990.

    Cote

    03134, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1984....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section AB. Plan remanié pour 1985.

    1 media

    Section AB. Plan remanié pour 1985.

    Cote

    03136, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AB. Plan remanié pour 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    03137, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    Cote

    03139, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    Cote

    03140, 5578W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    03143, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    03144, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    1 media

    Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    Cote

    03145, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Bleus.
    • Section ZC. Plan minute établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    03147, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    03148, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    03149, 5573W1

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Ambérieux-d'Azergues.
    • Remembrement.
    • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre