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224 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ampuis, Anse.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W1

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Ampuis, Anse.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    1 media

    De « Centre de recherche et d'informations pour les loisirs et l'animation » à « Comité départemental des sports adaptés du Rhône ».

    Date

    2010

    Cote

    5885W/5

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2010.
    • De « Centre de recherche et d'informations pour les...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  3. Résultat n°3
    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    1 media

    De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

    Date

    2009

    Cote

    5885W/2

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2009.
    • De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Anse.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6155W3

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Anse.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6

    Anse.

    Date

    2000

    Cote

    399J50

    • Contexte : 399J - Bernard Paris, architecte

    • Rhône (69).
    • Anse.

    Producteur :

    Paris, Bernard (architecte, 1946-)

  7. Résultat n°7

    Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Date

    1982-1988

    Cote

    4527W86

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Anse, voie communale n°31 (VC31), redressement et élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8

    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Anse. Exposition "Renaud de Forez et la cathédrale de Lyon" (octobre-novembre 1986).

    2 lots 2 medias

    Anse. Exposition "Renaud de Forez et la cathédrale de Lyon" (octobre-novembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    12Fi9

    • Contexte : 12Fi - Affiches de dimensions égales ou supérieures...

    • Anse. Exposition "Renaud de Forez et la cathédrale...
  10. Résultat n°10

    Dossiers thématiques à classer.

    Cote

    EDEPOT9

    • Contexte : EDEPOT9 - Commune d'Anse

    • Dossiers thématiques à classer.

    Producteur :

    Anse (Rhône)

  11. Résultat n°11

    Anse, création de la zone industrielle est.

    Date

    1976-1979

    Cote

    4527W38

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
    • Opérations classées par commune.
    • Anse, création de la zone industrielle est.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    1967-1971.

    300 medias

    1967-1971.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT9/55

    • Contexte : EDEPOT9 - Commune d'Anse

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1967-1971.

    Producteur :

    Anse (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Permis n°317 à 332.

    1 media

    Permis n°317 à 332.

    Date

    1925-1968

    Cote

    3522W36

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°317 à 332.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    1955-1967.

    249 medias

    1955-1967.

    Date

    1956-1967

    Cote

    EDEPOT9/54

    • Contexte : EDEPOT9 - Commune d'Anse

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1955-1967.

    Producteur :

    Anse (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Permis n°50586, 50792 et 50807.

    1 media

    Permis n°50586, 50792 et 50807.

    Date

    1964-1965

    Cote

    2617W4

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°50586, 50792 et 50807.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    1921-1954.

    258 medias

    1921-1954.

    Date

    1921-1955

    Cote

    EDEPOT9/53

    • Contexte : EDEPOT9 - Commune d'Anse

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1921-1954.

    Producteur :

    Anse (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Format 7.9x11 cm.

    2 lots 3 medias

    Format 7.9x11 cm.

    Date

    s.d.

    Cote

    21Fi227

    • Contexte : 21Fi - Chromolithographies publicitaires

    • Rhône.
    • Format 7.9x11 cm.

    Producteur :

    Inconnue.

  18. Résultat n°18
    Format 6.7x9.7 cm.

    2 lots 3 medias

    Format 6.7x9.7 cm.

    Date

    s.d.

    Cote

    21Fi226

    • Contexte : 21Fi - Chromolithographies publicitaires

    • Rhône.
    • Format 6.7x9.7 cm.

    Producteur :

    Inconnue.

  19. Résultat n°19
    1930-1940.

    1 media

    1930-1940.

    Date

    1930-1940

    Cote

    6M2967

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Synthèses pour le Département.
    • 1930-1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    1940.

    1 media

    1940.

    Date

    1940

    Cote

    6M2997

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Hospices et hôpitaux.
    • Etats par établissements.
    • 1940.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.