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852 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Arnas.

1 media

Arnas.
Cote
5545W6
 Date
2018-2019
 Lieu
ARNAS
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Arnas.
Résultat n°2
ZAC du Verrier.

1 media

ZAC du Verrier.
Cote
5749W21
 Date
1995-2006
 Lieu
ARNAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Arnas.
  • ZAC du Verrier.
Résultat n°3
Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
03507, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°4
Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
03503, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°5
Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
03509, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°6
Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
03498, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°7
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
03495, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.
Cote
03491, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....
Résultat n°9
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03469, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°10
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03462, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°11
Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
03504, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°12
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
03505, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°13
Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03474, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°14
Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03460, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°15
Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03464, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°16
Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03480, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°17
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03476, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°18
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03483, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°19
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03477, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°20
Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03470, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°21
Section AI. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
03508, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°22
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.
Cote
03478, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°23
Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03484, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°24
Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03473, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°25
Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Cote
03496, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.
Résultat n°26
Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1998.
Cote
03499, 5578W3
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.
Résultat n°27
Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03482, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°28
Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03459, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°29
Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles D1 et D2 révisées pour 1934. Feuille créée en 1998.

1 media

Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles D1 et D2 révisées pour 1934. Feuille créée en 1998.
Cote
03489, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°30
Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03466, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°31
Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03475, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°32
Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1998.

1 media

Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1998.
Cote
03479, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°33
Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03458, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour...
Résultat n°34
Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03472, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°35
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.
Cote
03461, 5564W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.
Résultat n°36
Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise à jour pour 1934. 2e édition à jour pour 1975.

1 media

Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise à jour pour 1934. 2e édition à jour pour 1975.
Cote
03486, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise...
Résultat n°37
Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03487, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°38
Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

1 media

Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.
Cote
03488, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...
Résultat n°39
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.
Cote
03468, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....
Résultat n°40
Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

1 media

Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.
Cote
03485, 5565W5
 Date- Lieu
ARNAS
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Arnas.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...