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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arnas.

    1 media

    Arnas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W6

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    ZAC du Verrier.

    1 media

    ZAC du Verrier.

    Date

    1995-2006

    Cote

    5749W21

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Arnas.
    • ZAC du Verrier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03507, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03503, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03509, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03498, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03495, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.

    Cote

    03491, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03469, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03462, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03504, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03505, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03474, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03460, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03464, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03480, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03476, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03483, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03477, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03470, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre