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852 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arnas.

    1 media

    Arnas.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W6

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Arnas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    ZAC du Verrier.

    1 media

    ZAC du Verrier.

    Date

    1995-2006

    Cote

    5749W21

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Arnas.
    • ZAC du Verrier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03507, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03503, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03509, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AK. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03498, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03495, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Remaniement partiel pour 1991.

    Cote

    03491, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03469, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03462, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03504, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AC. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03505, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03474, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03460, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg 3e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03464, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03480, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03476, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03483, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03477, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03470, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section AI. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AI. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03508, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AI. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

    Cote

    03478, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03484, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03473, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    1 media

    Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Cote

    03496, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD. Feuille remaniée pour 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    1 media

    Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Cote

    03499, 5578W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section AH. Feuille remaniée pour 1998.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03482, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03459, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg 2e feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles D1 et D2 révisées pour 1934. Feuille créée en 1998.

    1 media

    Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles D1 et D2 révisées pour 1934. Feuille créée en 1998.

    Cote

    03489, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03466, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D 2e feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03475, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1998.

    1 media

    Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1998.

    Cote

    03479, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03458, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg 1ère feuille. Plan révisé pour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03472, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

    Cote

    03461, 5564W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série, mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1934.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise à jour pour 1934. 2e édition à jour pour 1975.

    1 media

    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise à jour pour 1934. 2e édition à jour pour 1975.

    Cote

    03486, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    1 media

    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03487, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

    1 media

    Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991. Remaniement partiel en cours.

    Cote

    03488, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 2e feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

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    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934. Edition à jour pour 1983.

    Cote

    03468, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1934....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée à jour pour 1934. Edition à jour pour 1991.

    Cote

    03485, 5565W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Arnas.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille. Feuille dressée en 1829, révisée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre