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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    1 media

    Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon par le bureau des séminaires.

    Date

    1906-1908

    Cote

    5Q79

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Refus d'attribution à la Société d'éducation de Lyon...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.

    1 media

    Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de se servir de la chapelle de l'hospice.

    Date

    1916-1917

    Cote

    5Q81

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Chapelle, demande des habitants de l'Argentière de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Gestion du séquestre.

    1 media

    Gestion du séquestre.

    Date

    1908-1912

    Cote

    5Q78

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Gestion du séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

    1 media

    Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

    Date

    1906

    Cote

    5Q77

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Inventaire, arrêté de mise sous séquestre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.

    1 media

    Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des Hospices civils de Lyon, dossier d'attribution au département du Rhône.

    Date

    1907-1913

    Cote

    5Q80

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire de l'Argentière à Aveize.
    • Attribution.
    • Demande d'attribution de la commune d'Aveize et des...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines