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  1. Résultat n°1
    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    2 lots 2 medias

    District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

    Date

    an II

    Cote

    2Q54

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Etat de consistance des biens nationaux.
    • Sommier des biens des condamnés.
    • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  2. Résultat n°2
    Recette des revenus des biens confisqués.

    2 lots 2 medias

    Recette des revenus des biens confisqués.

    Date

    an VI-1825

    Cote

    2Q290

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Recette des revenus des biens confisqués.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Sommier des biens des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des émigrés.

    Date

    1792-an II

    Cote

    2Q284

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  4. Résultat n°4
    Baux de biens nationaux.

    2 lots 2 medias

    Baux de biens nationaux.

    Date

    1792-an XII

    Cote

    2Q294

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Baux de biens nationaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  5. Résultat n°5
    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q287

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6
    Emigrés.

    2 lots 2 medias

    Emigrés.

    Date

    1804

    Cote

    2Q280

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Emigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Mobilier national.

    2 lots 2 medias

    Mobilier national.

    Date

    1782-an XII

    Cote

    2Q292

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Mobilier national.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens des prêtes déportés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des prêtes déportés.

    Date

    1793-an III

    Cote

    2Q286

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des prêtes déportés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    2 lots 2 medias

    Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

    Date

    an II

    Cote

    2Q79

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de la direction.
    • Administration du séquestre des biens.
    • Organisation du Séquestre.
    • Gestion du Séquestre.
    • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  10. Résultat n°10
    Rentes foncières.

    2 lots 2 medias

    Rentes foncières.

    Date

    1791-an XIII

    Cote

    2Q282

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Rentes foncières.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  11. Résultat n°11
    Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

    2 lots 2 medias

    Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

    Date

    1782-an XII

    Cote

    2Q291

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Organisation du séquestre : correspondance relative...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  12. Résultat n°12
    Recette des domaines fixes et corporels.

    2 lots 2 medias

    Recette des domaines fixes et corporels.

    Date

    Entre le 1er décembre 1791 et le 16 novembre 1794

    Cote

    2Q288

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Recette des domaines fixes et corporels.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  13. Résultat n°13
    Ventes.

    2 lots 2 medias

    Ventes.

    Date

    an IV-an X

    Cote

    2Q283

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Ventes.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  14. Résultat n°14
    Contentieux.

    2 lots 2 medias

    Contentieux.

    Date

    1792-an XII

    Cote

    2Q295

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  15. Résultat n°15
    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    2 lots 2 medias

    Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Date

    25 novembre 1791-1er juillet 1793

    Cote

    2Q281

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  16. Résultat n°16
    Recette des biens et revenus des émigrés.

    2 lots 2 medias

    Recette des biens et revenus des émigrés.

    Date

    1792-an VI

    Cote

    2Q289

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Recette des biens et revenus des émigrés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  17. Résultat n°17
    Sommier des biens des condamnés.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens des condamnés.

    Date

    an II-an III

    Cote

    2Q285

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des condamnés.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  18. Résultat n°18
    Créances nationales.

    2 lots 2 medias

    Créances nationales.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q293

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Créances nationales.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  19. Résultat n°19
    Biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    2 lots 2 medias

    Biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    2Q296

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre