District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Date
an II
Cote
2Q54
an II
2Q54
an II
2Q79
1782-an XII
2Q291
Entre le 1er décembre 1791 et le 16 novembre 1794
2Q288
25 novembre 1791-1er juillet 1793
2Q281
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