Filtrer les résultats
Multimédias
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 19
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 19
  • 19
  • 19
  • 19
  • 19
Afficher plus
Lieux
  • 19
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 17
  • 9
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
19 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°2
Recette des revenus des biens confisqués.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des biens confisqués.
Cote
2Q290
 Date
an VI-1825
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Recette des revenus des biens confisqués.
Résultat n°3
Sommier des biens des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des émigrés.
Cote
2Q284
 Date
1792-an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des émigrés.
Résultat n°4
Baux de biens nationaux.

2 lots 2 medias

Baux de biens nationaux.
Cote
2Q294
 Date
1792-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Baux de biens nationaux.
Résultat n°5
Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.

2 lots 2 medias

Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.
Cote
2Q287
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens séquestrés par mesure de sûreté générale.
Résultat n°6
Emigrés.

2 lots 2 medias

Emigrés.
Cote
2Q280
 Date
1804
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Emigrés.
Résultat n°7
Mobilier national.

2 lots 2 medias

Mobilier national.
Cote
2Q292
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Mobilier national.
Résultat n°8
Sommier des biens des prêtes déportés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des prêtes déportés.
Cote
2Q286
 Date
1793-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des prêtes déportés.
Résultat n°9
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°10
Rentes foncières.

2 lots 2 medias

Rentes foncières.
Cote
2Q282
 Date
1791-an XIII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Rentes foncières.
Résultat n°11
Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.
Cote
2Q291
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Organisation du séquestre : correspondance relative...
Résultat n°12
Recette des domaines fixes et corporels.

2 lots 2 medias

Recette des domaines fixes et corporels.
Cote
2Q288
 Date
Entre le 1er décembre 1791 et le 16 novembre 1794
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Recette des domaines fixes et corporels.
Résultat n°13
Ventes.

2 lots 2 medias

Ventes.
Cote
2Q283
 Date
an IV-an X
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Ventes.
Résultat n°14
Contentieux.

2 lots 2 medias

Contentieux.
Cote
2Q295
 Date
1792-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Contentieux.
Résultat n°15
Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

2 lots 2 medias

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Cote
2Q281
 Date
25 novembre 1791-1er juillet 1793
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Résultat n°16
Recette des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Recette des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q289
 Date
1792-an VI
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Recette des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°17
Sommier des biens des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens des condamnés.
Cote
2Q285
 Date
an II-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Sommier des biens des condamnés.
Résultat n°18
Créances nationales.

2 lots 2 medias

Créances nationales.
Cote
2Q293
 Date
1792-an III
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Créances nationales.
Résultat n°19
Biens cédés à la Caisse d'amortissement.

2 lots 2 medias

Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
Cote
2Q296
 Date
an XII-1807
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Biens cédés à la Caisse d'amortissement.