Recette des revenus des biens confisqués.
Date
an VI-1825
Cote
2Q290
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Beaujeu.
- Recette des revenus des biens confisqués.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre