Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
Date
an XII-1807
Cote
2Q296
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Beaujeu.
- Biens cédés à la Caisse d'amortissement.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre