District de Villefranche.
Date
1791-1796
Cote
1Q53
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Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds des administrations du département et des districts...
- Rachat de droit féodaux.
- Rentes.
- Demandes en rachat et liquidation.
- District de Villefranche.
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre