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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Correspondance diverse du receveur du bureau de Belleville relative aux biens nationaux.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse du receveur du bureau de Belleville relative aux biens nationaux.
Cote
2Q303
 Date
1792-an III
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Correspondance diverse du receveur du bureau de Belleville...
Résultat n°2
District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.

2 lots 2 medias

District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Tarare.
Cote
2Q54
 Date
an II
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etat de consistance des biens nationaux.
  • Sommier des biens des condamnés.
  • District de Villefranche : bureaux de Beaujeu, Belleville,...
Résultat n°3
Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.

2 lots 2 medias

Recette des fermages, rentes et redevances de toute nature.
Cote
2Q301
 Date
1825
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Recette des fermages, rentes et redevances de toute...
Résultat n°4
Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais dans le district de Villefranche.
Cote
2Q79
 Date
an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), TARARE (RHONE, FRANCE ; BUREAU), THIZY (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du Séquestre.
  • Gestion du Séquestre.
  • Comptes des biens séquestrés sur les rebelles lyonnais...
Résultat n°5
Recette des revenus affectés à la Légion d'honneur.

2 lots 2 medias

Recette des revenus affectés à la Légion d'honneur.
Cote
2Q302
 Date
an XIII-1812
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Recette des revenus affectés à la Légion d'honneur.
Résultat n°6
Sommier des biens et revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés.
Cote
2Q299
 Date
1792-an VIII
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés.
Résultat n°7
Registre d'ordre du bureau de Belleville relatif aux biens nationaux.

2 lots 2 medias

Registre d'ordre du bureau de Belleville relatif aux biens nationaux.
Cote
2Q304
 Date
an III-1815
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Registre d'ordre du bureau de Belleville relatif aux...
Résultat n°8
Recette des revenus des émigrés.

2 lots 2 medias

Recette des revenus des émigrés.
Cote
2Q300
 Date
1814
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Recette des revenus des émigrés.
Résultat n°9
Sommier des biens nationaux de toute origine.

2 lots 2 medias

Sommier des biens nationaux de toute origine.
Cote
2Q298
 Date
1818
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des biens nationaux de toute origine.
Résultat n°10
Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.

2 lots 2 medias

Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.
Cote
2Q297
 Date
an IX -1820
 Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Belleville.
  • Sommier des rentes dues sur les liens nationaux.