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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Bessenay, Bibost.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6155W5

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Bessenay, Bibost.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Hygiène publique.

    1 media

    Hygiène publique.

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT22/44

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Hygiène publique.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  6. Résultat n°6
    Justice, formation du jury.

    1 media

    Justice, formation du jury.

    Date

    1853, s.d.

    Cote

    EDEPOT22/45

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Justice, formation du jury.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  7. Résultat n°7
    Référendum.

    1 media

    Référendum.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT22/54

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Référendum.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  8. Résultat n°8
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    1848-1946

    Cote

    EDEPOT22/55

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  9. Résultat n°9
    Conseil d’arrondissement.

    1 media

    Conseil d’arrondissement.

    Date

    1855-1937

    Cote

    EDEPOT22/50

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil d’arrondissement.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  10. Résultat n°10
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEPOT22/52

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  11. Résultat n°11
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1834-1935

    Cote

    EDEPOT22/49

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Municipales.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  12. Résultat n°12
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1876-1935

    Cote

    EDEPOT22/53

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  13. Résultat n°13
    Conseil général.

    1 media

    Conseil général.

    Date

    1848-1934

    Cote

    EDEPOT22/51

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil général.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  14. Résultat n°14
    Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    1 media

    Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    Date

    1874-1934

    Cote

    EDEPOT22/37

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées, véhicules automobiles.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  15. Résultat n°15
    Étrangers.

    1 media

    Étrangers.

    Date

    1893-1932

    Cote

    EDEPOT22/43

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Police.
    • Étrangers.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  16. Résultat n°16
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEPOT22/58

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  17. Résultat n°17
    Budget primitifs.

    1 media

    Budget primitifs.

    Date

    1812-1931

    Cote

    EDEPOT22/57

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Finances.
    • Budget primitifs.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  18. Résultat n°18
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1859-1931

    Cote

    EDEPOT22/62

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Voirie et régime des eaux.
    • Service vicinal.
    • Finances.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  19. Résultat n°19
    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    1 media

    Contributions foncières, mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1813-1926

    Cote

    EDEPOT22/27

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Contributions.
    • Contributions foncières, mobilières et des portes et...

    Producteur :

    Commune de Bibost

  20. Résultat n°20
    Répartiteurs, nomination.

    1 media

    Répartiteurs, nomination.

    Date

    1816-1926

    Cote

    EDEPOT22/33

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Contributions.
    • Répartiteurs, nomination.

    Producteur :

    Commune de Bibost