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83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bessenay, Bibost.

    Date

    1997-2002

    Cote

    6155W5

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Bessenay, Bibost.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    Bibost. Vue générale.

    1 media

    Bibost. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi152

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bibost. Vue générale.
  8. Résultat n°8
    Rétribution scolaire, récapitulatif.

    1 media

    Rétribution scolaire, récapitulatif.

    Date

    1850-1867

    Cote

    EDEPOT22/78

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Instruction publique.
    • Rétribution scolaire, récapitulatif.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  9. Résultat n°9
    Instituteurs.

    1 media

    Instituteurs.

    Date

    1834-1889

    Cote

    EDEPOT22/77

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Instruction publique.
    • Instituteurs.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  10. Résultat n°10
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1834-1900

    Cote

    EDEPOT22/76

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Instruction publique.
    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  11. Résultat n°11
    Retraite ouvrière et paysanne.

    1 media

    Retraite ouvrière et paysanne.

    Date

    1911-1919

    Cote

    EDEPOT22/75

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Retraite ouvrière et paysanne.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  12. Résultat n°12
    Aliénés.

    1 media

    Aliénés.

    Date

    1864-1918

    Cote

    EDEPOT22/74

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Aliénés.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  13. Résultat n°13
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Date

    1893-1918

    Cote

    EDEPOT22/73

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  14. Résultat n°14
    Protection du premier âge et de l’enfance.

    1 media

    Protection du premier âge et de l’enfance.

    Date

    1867-1914

    Cote

    EDEPOT22/72

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l’enfance.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  15. Résultat n°15
    Assistance médicale gratuite.

    1 media

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1897-1913

    Cote

    EDEPOT22/71

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  16. Résultat n°16
    Membres, nomination.

    1 media

    Membres, nomination.

    Date

    1818-1914

    Cote

    EDEPOT22/70

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Membres, nomination.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  17. Résultat n°17
    Legs.

    1 media

    Legs.

    Date

    1820-1914

    Cote

    EDEPOT22/69

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Legs.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  18. Résultat n°18
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1895-1923

    Cote

    EDEPOT22/68

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  19. Résultat n°19
    Ruisseau de Conan.

    1 media

    Ruisseau de Conan.

    Date

    1884-1885

    Cote

    EDEPOT22/67

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Voirie et régime des eaux.
    • Ruisseau de Conan.

    Producteur :

    Commune de Bibost

  20. Résultat n°20
    Rue de l’église.

    1 media

    Rue de l’église.

    Date

    1894

    Cote

    EDEPOT22/66

    • Contexte : EDEPOT22 - Commune de Bibost

    • Voirie et régime des eaux.
    • Routes et chemins.
    • Rue de l’église.

    Producteur :

    Commune de Bibost