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Résultats de la recherche

  • 1
    1960-1962

    1 media

    1960-1962

    Date

    1960-1962

    Cote

    4U/7/161

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1960-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 2
    Warrants agricoles.

    1 media

    Warrants agricoles.

    Date

    1911-1962

    Cote

    4U7/202

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions administratives.
    • Warrants agricoles.

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 3
    1950-1962

    1 media

    1950-1962

    Date

    1950-1962

    Cote

    4U/7/194

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1950-1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 4
    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    1 media

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Date

    8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Cote

    4U7/5

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires. 
    • 8 juillet 1913-8 janvier 1962

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 5
    1956-1960

    1 media

    1956-1960

    Date

    1956-1960

    Cote

    4U/7/177

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956-1960

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 6
    1953

    1 media

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U/7/160

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1953

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 7
    1937-1952

    1 media

    1937-1952

    Date

    1937-1952

    Cote

    4U/7/176

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1937-1952

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 8
    1951

    1 media

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U/7/159

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1951

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 9
    1950

    1 media

    1950

    Date

    1950

    Cote

    4U/7/158

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1950

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 10
    1949

    1 media

    1949

    Date

    1949

    Cote

    4U/7/157

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 11
    1946-1949

    1 media

    1946-1949

    Date

    1946-1949

    Cote

    4U/7/193

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements de simple police.
    • 1946-1949

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 12
    1948

    1 media

    1948

    Date

    1948

    Cote

    4U/7/156

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1948

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 13
    1947

    1 media

    1947

    Date

    1947

    Cote

    4U/7/155

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1947

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 14
    1946

    1 media

    1946

    Date

    1946

    Cote

    4U/7/154

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1946

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 15
    1945

    1 media

    1945

    Date

    1945

    Cote

    4U/7/153

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1945

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 16
    1944

    1 media

    1944

    Date

    1944

    Cote

    4U/7/152

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1944

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 17
    1943

    1 media

    1943

    Date

    1943

    Cote

    4U/7/151

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1943

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 18
    1942

    1 media

    1942

    Date

    1942

    Cote

    4U/7/150

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1942

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 19
    1941

    1 media

    1941

    Date

    1941

    Cote

    4U/7/149

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1941

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.

  • 20
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4U/7/148

    • Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes civiles.
    • 1940

    Producteur :

    Justice de paix du Bois-d'Oingt.