BOIS-D'OINGT (LE) - Recherche

Résultat n°1

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1960-1962

Date

1960-1962

Cote

4U/7/161
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1960-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°2

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Warrants agricoles.

Date

1911-1962

Cote

4U7/202
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions administratives.
- Warrants agricoles.
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°3

1 media
1950-1962

Date

1950-1962

Cote

4U/7/194
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1950-1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°4

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8 juillet 1913-8 janvier 1962

Date

8 juillet 1913-8 janvier 1962

Cote

4U7/5
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Répertoires.
- 8 juillet 1913-8 janvier 1962
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°5

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1956-1960

Date

1956-1960

Cote

4U/7/177
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1956-1960
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°6

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1953

Date

1953

Cote

4U/7/160
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1953
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°7

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1937-1952

Date

1937-1952

Cote

4U/7/176
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements civils.
- 1937-1952
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°8

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1951

Date

1951

Cote

4U/7/159
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1951
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°9

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1950

Date

1950

Cote

4U/7/158
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1950
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°10

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1949

Date

1949

Cote

4U/7/157
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°11

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1946-1949

Date

1946-1949

Cote

4U/7/193
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Jugements de simple police.
- 1946-1949
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°12

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1948

Date

1948

Cote

4U/7/156
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1948
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°13

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1947

Date

1947

Cote

4U/7/155
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1947
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°14

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1946

Date

1946

Cote

4U/7/154
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1946
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°15

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1945

Date

1945

Cote

4U/7/153
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1945
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°16

1 media
1944

Date

1944

Cote

4U/7/152
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1944
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°17

1 media
1943

Date

1943

Cote

4U/7/151
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1943
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°18

1 media
1942

Date

1942

Cote

4U/7/150
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1942
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°19

1 media
1941

Date

1941

Cote

4U/7/149
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1941
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.
Résultat n°20

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1940

Date

1940

Cote

4U/7/148
- Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes civiles.
- 1940
Producteur :

Justice de paix du Bois-d'Oingt.

Résultats de la recherche

1960-1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

Warrants agricoles.

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1950-1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

8 juillet 1913-8 janvier 1962

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1956-1960

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1953

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1937-1952

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1951

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1950

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1946-1949

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1948

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1947

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1946

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1945

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt

Producteur :

1944

Date

Cote

Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt