An IX
Date
An IX
Cote
4U7/9
-
Contexte : 4U7 - Justice de paix du Bois-d'Oingt
- Attributions civiles et pénales.
- Minutes.
- An IX
Producteur :
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An IX
4U7/9
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An IX-an X
4U/7/195
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An X-XI
4U/10
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
2 vendémiaire an XI-31 mars 1846
4U7/3
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XI
4U/7/11
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XII
4U/7/12
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIII
4U/7/13
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
An XIV-1806
4U/7/14
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1807
4U/7/15
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1808
4U/7/16
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809
4U/7/17
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1809-1810
4U/7/196
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1810-1821
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1810
4U/7/18
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1811
4U/7/19
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1812
4U/7/20
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1813
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1814
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1815
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1817
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1818
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1819
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1821
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1822
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1831
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1832-1836
4U/7/163
Justice de paix du Bois-d'Oingt.
1832
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Justice de paix du Bois-d'Oingt.
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