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952 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Brindas.

1 media

Brindas.

Date

2019

Cote

5545W15

Résultat n°2

Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2

Résultat n°3

Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

Date

2009

Cote

INV 69 C 230.1-3

Résultat n°4
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04032, 5639W23

Résultat n°5
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03938, 5536W7

Résultat n°6
Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04012, 5639W23

Résultat n°7
Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04011, 5639W23

Résultat n°8
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03944, 5536W7

Résultat n°9
Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03999, 5639W23

Résultat n°10
Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03935, 5536W7

Résultat n°11
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03940, 5536W7

Résultat n°12
Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04003, 5639W23

Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03942, 5536W7

Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03933, 5536W7

Résultat n°15
Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04013, 5639W23

Résultat n°16
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03947, 5536W7

Résultat n°17
Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04031, 5639W23

Résultat n°18
Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04022, 5639W23

Résultat n°19
Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04027, 5639W23

Résultat n°20
Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04014, 5639W23

Résultat n°21
Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04017, 5639W23

Résultat n°22
Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03943, 5536W7

Résultat n°23
Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04024, 5639W23

Résultat n°24
Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04019, 5639W23

Résultat n°25
Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04010, 5639W23

Résultat n°26
Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04008, 5639W23

Résultat n°27
Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04025, 5639W23

Résultat n°28
Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04030, 5639W23

Résultat n°29
Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04021, 5639W23

Résultat n°30
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03939, 5536W7

Résultat n°31
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03949, 5536W7

Résultat n°32
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03945, 5536W7

Résultat n°33
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03936, 5536W7

Résultat n°34
Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04034, 5639W23

Résultat n°35
Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04026, 5639W23

Résultat n°36
Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04015, 5639W23

Résultat n°37
Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04004, 5639W23

Résultat n°38
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03930, 5536W7

Résultat n°39
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03950, 5536W7

Résultat n°40
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03948, 5536W7

Résultat n°41
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03934, 5536W7

Résultat n°42
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03946, 5536W7

Résultat n°43
Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04006, 5639W23

Résultat n°44
Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04029, 5639W23

Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03929, 5536W7

Résultat n°46
Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04023, 5639W23

Résultat n°47
Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04020, 5639W23

Résultat n°48
Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04016, 5639W23

Résultat n°49
Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03997, 5639W23

Résultat n°50
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03937, 5536W7

Résultat n°51
Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04007, 5639W23

Résultat n°52
Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04033, 5639W23

Résultat n°53
Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03995, 5639W23

Résultat n°54
Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04002, 5639W23

Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03994, 5639W23

Résultat n°56
Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04005, 5639W23

Résultat n°57
Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03998, 5639W23

Résultat n°58
Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04009, 5639W23

Résultat n°59
Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

03996, 5639W23

Résultat n°60
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

Date

-

Cote

03932, 5536W7

Résultat n°61
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03931, 5536W7

Résultat n°62
Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04018, 5639W23

Résultat n°63
Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04028, 5639W23

Résultat n°64
Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04000, 5639W23

Résultat n°65
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

Date

-

Cote

03941, 5536W7

Résultat n°66
Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

Date

-

Cote

04001, 5639W23

Résultat n°67
Bully, Brussieu, Brindas.

1 media

Bully, Brussieu, Brindas.

Date

1985-1999

Cote

5749W141

Résultat n°68

1 media

[Titre non renseigné]

Date

-

Cote

-

Résultat n°69
PER2512/1

1 media

PER2512/1

Date

mars 1969-juillet 1997

Cote

PER2512/1

Résultat n°70
Section AL.

1 media

Section AL.

Date

1996

Cote

03961, 5537W1

Résultat n°71
Section AR.

1 media

Section AR.

Date

1996

Cote

03966, 5537W1

Résultat n°72
Section BC.

1 media

Section BC.

Date

1996

Cote

03976, 5537W1

Résultat n°73
Section AV.

1 media

Section AV.

Date

1996

Cote

03969, 5537W1

Résultat n°74
Section BX.

1 media

Section BX.

Date

1996

Cote

03992, 5537W1

Résultat n°75
Section AH.

1 media

Section AH.

Date

1996

Cote

03958, 5537W1

Résultat n°76
Section BA.

1 media

Section BA.

Date

1996

Cote

03974, 5537W1

Résultat n°77
Section AA.

1 media

Section AA.

Date

1996

Cote

03953, 5537W1

Résultat n°78
Section BW.

1 media

Section BW.

Date

1996

Cote

03991, 5537W1

Résultat n°79
Section BE.

1 media

Section BE.

Date

1996

Cote

03978, 5537W1

Résultat n°80
Section AP.

1 media

Section AP.

Date

1996

Cote

03965, 5537W1