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952 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Brindas.

    1 media

    Brindas.

    Date

    2019

    Cote

    5545W15

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives du syndicat intercommunal d'assainissement de la haute vallée de l'Yzeron (SIAHVY, 1970-2008) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE / CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU RHONE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL, 1967-2007) : répertoire numérique et annexes

    Auteur

    CREPET HERVE

    Date

    2009

    Cote

    INV 69 C 230.1-3

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
  4. Résultat n°4
    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04032, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03938, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04012, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04011, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03944, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    03999, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03935, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03940, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04003, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03942, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03933, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04013, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03947, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04031, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04022, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04027, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04014, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04017, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03943, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04024, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04019, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04010, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04008, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04025, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04030, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04021, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03939, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03949, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    1 media

    Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Cote

    03945, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03936, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04034, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04026, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04015, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    1 media

    Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

    Cote

    04004, 5639W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03930, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03950, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    1 media

    Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

    Cote

    03948, 5536W7

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brindas.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre