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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Brindas.

1 media

Cote
5545W15
Date
2019
Lieu
BRINDAS
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Brindas.
Résultat n°2
Cote
INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2
Date
2009
Lieu
BRINDAS, CRAPONNE, GREZIEU-LA-VARENNE, VAUGNERAY, YZERON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, YZERON (RIVIERE)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
Résultat n°3
Cote
INV 69 C 230.1-3
Date
2009
Lieu
COURZIEU, GREZIEU-LA-VARENNE, MESSIMY, POLLIONNAY, SAINTE-CONSORCE, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, THURINS, VAUGNERAY, YZERON, BRINDAS
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
Résultat n°4
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04032, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°5
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03938, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°6
Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04012, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°7
Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04011, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°8
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03944, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e...
Résultat n°9
Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03999, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°10
Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03935, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...
Résultat n°11
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03940, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°12
Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04003, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03942, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03933, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04013, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°16
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03947, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04031, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°18
Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04022, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°19
Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04027, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°20
Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04014, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...