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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Brindas.

1 media

Cote
5545W15
Date
2019
Lieu
BRINDAS
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Brindas.
Résultat n°2
Cote
INV 69 C 228.1 - INV 69 C 228.2
Date
2009
Lieu
BRINDAS, CRAPONNE, GREZIEU-LA-VARENNE, VAUGNERAY, YZERON, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, YZERON (RIVIERE)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives du syndicat intercommunal d'assainissement...
Résultat n°3
Cote
INV 69 C 230.1-3
Date
2009
Lieu
COURZIEU, GREZIEU-LA-VARENNE, MESSIMY, POLLIONNAY, SAINTE-CONSORCE, SAINT-LAURENT-DE-VAUX, THURINS, VAUGNERAY, YZERON, BRINDAS
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Communauté de communes des Vallons lyonnais (CCVL,...
Résultat n°4
Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04032, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°5
Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03938, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°6
Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04012, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°7
Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04011, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AV. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°8
Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03944, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique. Plan révisé pour 1936, 3e...
Résultat n°9
Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03999, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°10
Section B feuille n°1 (partie des anciennes section D et E, feuilles uniques). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03935, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1 (partie des anciennes section...
Résultat n°11
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03940, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°12
Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04003, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°13
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03942, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°14
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03933, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°15
Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04013, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°16
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03947, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°17
Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04031, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°18
Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04022, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°19
Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04027, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°20
Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04014, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AY. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°21
Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04017, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°22
Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03943, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°23
Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04024, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BL. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°24
Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04019, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°25
Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04010, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AT. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°26
Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04008, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°27
Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04025, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°28
Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04030, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°29
Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04021, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°30
Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03939, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°31
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03949, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°32
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03945, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°33
Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03936, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°34
Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04034, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BX. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°35
Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04026, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°36
Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04015, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AZ. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°37
Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04004, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°38
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03930, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936, 2e...
Résultat n°39
Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03950, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°3. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°40
Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03948, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°41
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03934, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°42
Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03946, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°43
Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04006, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AO. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°44
Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04029, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BR. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03929, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1936.
Résultat n°46
Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04023, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°47
Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04020, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BE. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°48
Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04016, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°49
Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03997, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°50
Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03937, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2 (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°51
Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04007, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°52
Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04033, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BW. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°53
Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03995, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AA. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°54
Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04002, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AK. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°55
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03994, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre remanié pour 1996....
Résultat n°56
Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04005, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AN. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°57
Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03998, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°58
Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04009, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AS. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°59
Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
03996, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AB. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°60
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition à jour pour 1980. Annulé : plan remanié en 1996.

1 media

Cote
03932, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936, 3e édition...
Résultat n°61
Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03931, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°62
Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04018, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BC. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°63
Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04028, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section BP. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°64
Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04000, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°65
Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.

1 media

Cote
03941, 5536W7
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille n°2. Plan révisé pour 1936.
Résultat n°66
Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour pour 1997.

1 media

Cote
04001, 5639W23
Date- Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AI. Feuille remaniée pour 1996. Edition à jour...
Résultat n°67
Bully, Brussieu, Brindas.

1 media

Cote
5749W141
Date
1985-1999
Lieu
BULLY, BRUSSIEU, BRINDAS
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Bully, Brussieu, Brindas.
Résultat n°68

1 media

Cote- Date- Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • [Titre non renseigné]
Résultat n°69
PER2512/1

1 media

Cote
PER2512/1
Date
mars 1969-juillet 1997
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2512/1
Résultat n°70
Section AL.

1 media

Cote
03961, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°71
Section AR.

1 media

Cote
03966, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AR.
Résultat n°72
Section BC.

1 media

Cote
03976, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BC.
Résultat n°73
Section AV.

1 media

Cote
03969, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°74
Section BX.

1 media

Cote
03992, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BX.
Résultat n°75
Section AH.

1 media

Cote
03958, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°76
Section BA.

1 media

Cote
03974, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BA.
Résultat n°77
Section AA.

1 media

Cote
03953, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AA.
Résultat n°78
Section BW.

1 media

Cote
03991, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BW.
Résultat n°79
Section BE.

1 media

Cote
03978, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section BE.
Résultat n°80
Section AP.

1 media

Cote
03965, 5537W1
Date
1996
Lieu
BRINDAS
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brindas.
  • Remaniement.
  • Plans minutes (couleur).
  • Section AP.