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139 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2

    Marchés 81096 à 81164.

    Date

    1981

    Cote

    3679W21

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81096 à 81164.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Brussieu.

    2 lots 2 medias

    Brussieu.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi194

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône

    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Brussieu.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  4. Résultat n°4
    1902-1978.

    1 media

    1902-1978.

    Date

    1902-1978

    Cote

    EDEPOT31/74

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Toutes élections.
    • Électorat.
    • 1902-1978.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Autres taxes.

    1 media

    Autres taxes.

    Date

    1823-1977

    Cote

    EDEPOT31/46

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Contributions.
    • Autres taxes.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Classes.

    1 media

    Classes.

    Date

    1821-1974

    Cote

    EDEPOT31/48

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Classes.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Registre des arrêtés du maire.

    1 media

    Registre des arrêtés du maire.

    Date

    1836-1971

    Cote

    EDEPOT31/28

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Administration générale.
    • Registre des arrêtés du maire.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Cartes d'identité.

    1 media

    Cartes d'identité.

    Date

    1956-1969

    Cote

    EDEPOT31/64

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Police.
    • Police générale.
    • Cartes d'identité.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Réseau humide.

    1 media

    Réseau humide.

    Date

    1935-1965

    Cote

    EDEPOT31/106

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau humide.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  10. Résultat n°10
    1951-1962.

    2 lots 153 medias

    1951-1962.

    Date

    1951-1962

    Cote

    EDEPOT31/26

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1951-1962.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Comptes administratifs.

    1 media

    Comptes administratifs.

    Date

    1830-1960

    Cote

    EDEPOT31/86

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  12. Résultat n°12
    1900-1960.

    1 media

    1900-1960.

    Date

    1900-1960

    Cote

    EDEPOT31/85

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Finances.
    • Budgets primitifs et chapitres additionnels.
    • 1900-1960.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Bâtiments scolaires.

    1 media

    Bâtiments scolaires.

    Date

    1823-1957

    Cote

    EDEPOT31/94

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Bâtiments communaux.
    • Bâtiments scolaires.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Vaccinations.

    1 media

    Vaccinations.

    Date

    1929-1956

    Cote

    EDEPOT31/69

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Hygiène.
    • Vaccinations.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Lavoir.

    1 media

    Lavoir.

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEPOT31/92

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Bâtiments communaux.
    • Lavoir.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1898-1954.

    1 media

    1898-1954.

    Date

    1898-1954

    Cote

    EDEPOT31/109

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registres de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1898-1954.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Matériel et mobilier.

    1 media

    Matériel et mobilier.

    Date

    1843-1953

    Cote

    EDEPOT31/124

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Instruction publique.
    • Matériel et mobilier.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    1 media

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1899-1953

    Cote

    EDEPOT31/117

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Santé et salubrité publique.

    1 media

    Santé et salubrité publique.

    Date

    1828-1953

    Cote

    EDEPOT31/70

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Hygiène.
    • Santé et salubrité publique.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Aides aux militaires.

    1 media

    Aides aux militaires.

    Date

    1920-1953

    Cote

    EDEPOT31/114

    • Contexte : EDEPOT31 - Commune de Brussieu

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Aides aux militaires.

    Producteur :

    Brussieu (Rhône)