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803 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04138, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  2. Résultat n°2
    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04149, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04148, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04147, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04143, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04146, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04140, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04136, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04141, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    1 media

    Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    Cote

    04139, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

    Cote

    04144, 5638W88

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04137, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    1 media

    Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    Cote

    04142, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

    Cote

    04145, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

    Cote

    04135, 5536W10

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Bully, Brussieu, Brindas.

    1 media

    Bully, Brussieu, Brindas.

    Date

    1985-1999

    Cote

    5749W141

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Bully, Brussieu, Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Comptes individuels de H à Z

    1 media

    Comptes individuels de H à Z

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1473

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRUSSIEU
    • Comptes individuels de H à Z

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  18. Résultat n°18
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1472

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRUSSIEU
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  19. Résultat n°19
    Comptes supprimés n° 2-436

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-436

    Date

    1936-1974

    Cote

    2979W1474

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BRUSSIEU
    • Comptes supprimés n° 2-436

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Agglomération

    1 media

    Agglomération

    Date

    1954

    Cote

    3204W11/2/1

    • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

    • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
    • Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • BRUSSIEU
    • Agglomération

    Producteur :

    Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) / Direction régionale de Rhône-Alpes