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803 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04138, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°2
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04149, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°3
Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.
Cote
04148, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité...
Résultat n°4
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04147, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°5
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.
Cote
04143, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°6
Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.
Cote
04146, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°7
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition à jour pour 1978. Plan réédité pour 1986.
Cote
04140, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. 2e édition...
Résultat n°8
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04136, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1935....
Résultat n°9
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04141, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°10
Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

1 media

Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.
Cote
04139, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 2e feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité...
Résultat n°11
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition à jour pour 1986.
Cote
04144, 5638W88
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1935. Edition...
Résultat n°12
Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

1 media

Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.
Cote
04137, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section A 1ère feuille. Plan révisé pour 1935. Plan...
Résultat n°13
Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

1 media

Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.
Cote
04142, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 1ère feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°14
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première feuille). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1978.
Cote
04145, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne première...
Résultat n°15
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan réédité pour 1986.
Cote
04135, 5536W10
 Date- Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Brussieu, rénovation : plans minutes de conservation...
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1935. Plan...
Résultat n°16
Bully, Brussieu, Brindas.

1 media

Bully, Brussieu, Brindas.
Cote
5749W141
 Date
1985-1999
 Lieu
BULLY, BRUSSIEU, BRINDAS
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Bully, Brussieu, Brindas.
Résultat n°17
Comptes individuels de H à Z

1 media

Comptes individuels de H à Z
Cote
2979W1473
 Date
1936-1974
 Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BRUSSIEU
  • Comptes individuels de H à Z
Résultat n°18
Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

1 media

Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G
Cote
2979W1472
 Date
1936-1974
 Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BRUSSIEU
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°19
Comptes supprimés n° 2-436

1 media

Comptes supprimés n° 2-436
Cote
2979W1474
 Date
1936-1974
 Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
W

  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • BRUSSIEU
  • Comptes supprimés n° 2-436
Résultat n°20
Agglomération

1 media

Agglomération
Cote
3204W11/2/1
 Date
1954
 Lieu
BRUSSIEU
 Type de document
LISTE NOMINATIVE

  • Contexte : 3204W - Institut national de la statistique et des...

  • Recensement par canton des communes de l'arrondissement...
  • Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • BRUSSIEU
  • Agglomération