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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Brullioles, Bully.

    Date

    1992-1996

    Cote

    6155W11

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Brullioles, Bully.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  3. Résultat n°3
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1989-2007

    Cote

    6025W11

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • A-B.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    Permis n°52271, 52355, 52359 et 52362.

    1 media

    Permis n°52271, 52355, 52359 et 52362.

    Date

    1965-1966

    Cote

    2617W8

    • Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°52271, 52355, 52359 et 52362.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Brignais-Bully.

    1 media

    Brignais-Bully.

    Date

    1867-1913

    Cote

    5Q98

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Brignais-Bully.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    an IX-1809.

    2 lots 2 medias

    an IX-1809.

    Date

    an IX-1809

    Cote

    2Q273

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an IX-1809.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  7. Résultat n°7
    an VI-an VIII.

    2 lots 2 medias

    an VI-an VIII.

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    2Q272

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des domaines incorporels : cures de Savigny,...
    • an VI-an VIII.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  8. Résultat n°8
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    2Q268

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de l'Arbresle.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  9. Résultat n°9
    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    1 media

    Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Date

    1937

    Cote

    6M2528

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de L'Arbresle et Limonest.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    Bully. Viaduc de Solémy.

    1 media

    Bully. Viaduc de Solémy.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3318

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Viaduc de Solémy.
  11. Résultat n°11
    Bully. L'antique roue de bois du moulin de Soléy.

    1 media

    Bully. L'antique roue de bois du moulin de Soléy.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3200

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. L'antique roue de bois du moulin de Soléy.
  12. Résultat n°12
    Bully. Le château, vue du donjon.

    1 media

    Bully. Le château, vue du donjon.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3199

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Le château, vue du donjon.
  13. Résultat n°13
    Bully. Le château.

    1 media

    Bully. Le château.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi274

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Le château.
  14. Résultat n°14
    Bully. Vue générale.

    1 media

    Bully. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi273

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vue générale.
  15. Résultat n°15
    Bully. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Bully. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi272

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vues multiples en mosaïque.
  16. Résultat n°16
    Bully. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Bully. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi271

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vues multiples en mosaïque.
  17. Résultat n°17
    Bully. Vue générale.

    1 media

    Bully. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi270

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vue générale.
  18. Résultat n°18
    Bully. Vue générale.

    1 media

    Bully. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi269

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vue générale.
  19. Résultat n°19
    Bully. Vue générale.

    1 media

    Bully. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi268

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. Vue générale.
  20. Résultat n°20
    Bully. La Valsonnière.

    1 media

    Bully. La Valsonnière.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi267

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Bully. La Valsonnière.