A-B.
Date
1989-2007
Cote
6025W11
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- A-B.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1989-2007
6025W11
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1992-1996
6155W11
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1965-1966
2617W8
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1937
6M2528
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
1867-1913
5Q98
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
an IX-1809
2Q273
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
an VI-an VIII
2Q272
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1793
2Q268
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
1680-1686
1E2407
1666
1E2400
1628
1E2406
1542-1560
1E2405
1551-1553
1E2404
1518-1528
1E2403
1511-1514
1E2402
1395-1396
1E2401
s.d.
11Fi252
s.d.
11Fi274
s.d.
11Fi257
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