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639 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cailloux-sur-Fontaines.

1 media

Cailloux-sur-Fontaines.
Cote
5545W17
 Date
2019
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Cailloux-sur-Fontaines.
Résultat n°2
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
04234, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°3
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
04191, 5541W52
 Date
s.d.
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°4
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

1 media

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.
Cote
04254, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression...
Résultat n°5
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.
Cote
04259, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour...
Résultat n°6
Section ZB.

1 media

Section ZB.
Cote
04236, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZB.
Résultat n°7
Section ZL. Plan établi en 1992.

1 media

Section ZL. Plan établi en 1992.
Cote
04251, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZL. Plan établi en 1992.
Résultat n°8
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
04188, 5541W52
 Date
s.d.
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°9
Section AD.

1 media

Section AD.
Cote
04189, 5541W52
 Date
s.d.
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AD.
Résultat n°10
Section ZK. Plan établi en 1992.

1 media

Section ZK. Plan établi en 1992.
Cote
04250, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZK. Plan établi en 1992.
Résultat n°11
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.
Cote
04225, 5536W125
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.
Résultat n°12
Section ZI. Plan minute établi en 1991.

1 media

Section ZI. Plan minute établi en 1991.
Cote
04242, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes (couleur) : documents préparatoires.
  • Section ZI. Plan minute établi en 1991.
Résultat n°13
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04217, 5638W1
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition...
Résultat n°14
Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.

1 media

Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.
Cote
04258, 5640W1
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille renouvelée pour 1982.
Résultat n°15
Section ZH. Plan établi en 1992.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1992.
Cote
04248, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZH. Plan établi en 1992.
Résultat n°16
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
04228, 5536W125
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°17
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.
Cote
04213, 5536W125
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.
Résultat n°18
Section ZI. Plan établi en 1992.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1992.
Cote
04249, 5540W41
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs (noir et blanc) : plan de récolement...
  • Section ZI. Plan établi en 1992.
Résultat n°19
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

1 media

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.
Cote
04216, 5536W125
 Date- Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée...
Résultat n°20
Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

1 media

Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.
Cote
04197, 5541W52
 Date
01/11/55
 Lieu
CAILLOUX-SUR-FONTAINES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cailloux-sur-Fontaines.
  • Rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué...