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1 145 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cenves.

1 media

Cenves.
Cote
5545W19
 Date
2019
 Lieu
CENVES
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Cenves.
Résultat n°2

Archives communales de Cenves : répertoire numérique des fonds anciens, modernes et contemporains (1644-2007) et annexes.
Cote
INV 69 C 219.1 - INV 69 C 219.2
 Date
09.2008
 Lieu
CENVES
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - INV

  • Archives communales de Cenves : répertoire numérique...
Résultat n°3
Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04407, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise...
Résultat n°4
Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 2e exemplaire.

1 media

Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 2e exemplaire.
Cote
04383, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section H feuille unique (ancienne section H feuille...
Résultat n°5
Section AM.

1 media

Section AM.
Cote
04393, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AM.
Résultat n°6
Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 1er exemplaire.

1 media

Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 1er exemplaire.
Cote
04380, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...
Résultat n°7
Section AH.

1 media

Section AH.
Cote
04389, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AH.
Résultat n°8
Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 1er exemplaire.

1 media

Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 1er exemplaire.
Cote
04377, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3)...
Résultat n°9
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 1er exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 1er exemplaire.
Cote
04369, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°10
Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04417, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°11
Section AV.

1 media

Section AV.
Cote
04400, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AV.
Résultat n°12
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 1er exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 1er exemplaire.
Cote
04371, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°13
Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04422, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°14
Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04427, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°15
Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04421, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°16
Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04426, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°17
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04408, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825,...
Résultat n°18
Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 1er exemplaire.

1 media

Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 1er exemplaire.
Cote
04373, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1)...
Résultat n°19
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 2e exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 2e exemplaire.
Cote
04370, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°20
Section AW.

1 media

Section AW.
Cote
04401, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AW.
Résultat n°21
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 2e exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 2e exemplaire.
Cote
04368, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°22
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.
Cote
04367, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°23
Section AN.

1 media

Section AN.
Cote
04394, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AN.
Résultat n°24
Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 2e exemplaire.

1 media

Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 2e exemplaire.
Cote
04372, 5564W20
 Date
01/10/65
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...
Résultat n°25
Section AL.

1 media

Section AL.
Cote
04392, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AL.
Résultat n°26
Section AO.

1 media

Section AO.
Cote
04395, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AO.
Résultat n°27
Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04425, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°28
Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 2e exemplaire.

1 media

Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 2e exemplaire.
Cote
04378, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3)...
Résultat n°29
Section AC.

1 media

Section AC.
Cote
04386, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AC.
Résultat n°30
Section AE.

1 media

Section AE.
Cote
04388, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AE.
Résultat n°31
Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 2e exemplaire.

1 media

Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 2e exemplaire.
Cote
04381, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...
Résultat n°32
Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04415, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°33
Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°1).

1 media

Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°1).
Cote
04379, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...
Résultat n°34
Section AS.

1 media

Section AS.
Cote
04398, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AS.
Résultat n°35
Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04412, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°36
Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04419, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°37
Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 2e exemplaire.

1 media

Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 2e exemplaire.
Cote
04374, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1)...
Résultat n°38
Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 2e exemplaire.

1 media

Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 2e exemplaire.
Cote
04376, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2)...
Résultat n°39
Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

1 media

Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.
Cote
04423, 5565W20
 Date- Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...
Résultat n°40
Section AI.

1 media

Section AI.
Cote
04390, 5564W20
 Date
s.d.
 Lieu
CENVES
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Cenves, rénovation.
  • Bleus.
  • Bleus (couleur).
  • Section AI.