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1 145 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Cenves.

    1 media

    Cenves.

    Date

    2019

    Cote

    5545W19

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Cenves.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Archives communales de Cenves : répertoire numérique des fonds anciens, modernes et contemporains (1644-2007) et annexes.

    Auteur

    VIPLE VALERIE

    Date

    09.2008

    Cote

    INV 69 C 219.1 - INV 69 C 219.2

    • Contexte : Bibliothèque - INV

    • Archives communales de Cenves : répertoire numérique...
  3. Résultat n°3
    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04407, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section E feuille n°2. Feuille dressée en 1825, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 2e exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04383, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section H feuille unique (ancienne section H feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section AM.

    1 media

    Section AM.

    Date

    s.d.

    Cote

    04393, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 1er exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04380, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section AH.

    1 media

    Section AH.

    Date

    s.d.

    Cote

    04389, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 1er exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04377, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 1er exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04369, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04417, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AL. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section AV.

    1 media

    Section AV.

    Date

    s.d.

    Cote

    04400, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AV.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 1er exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04371, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04422, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AR. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04427, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AX. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04421, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AP. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04426, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AW. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04408, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1825,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 1er exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04373, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°2) : 2e exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04370, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section AW.

    1 media

    Section AW.

    Date

    s.d.

    Cote

    04401, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AW.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 2e exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04368, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°1) : 1er exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04367, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section AN.

    1 media

    Section AN.

    Date

    s.d.

    Cote

    04394, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section D feuille unique (ancienne section D feuille n°3) : 2e exemplaire.

    Date

    01/10/65

    Cote

    04372, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D feuille unique (ancienne section D feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section AL.

    1 media

    Section AL.

    Date

    s.d.

    Cote

    04392, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section AO.

    1 media

    Section AO.

    Date

    s.d.

    Cote

    04395, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04425, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AV. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3) : 2e exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04378, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°2 (ancienne section E feuille n°3)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section AC.

    1 media

    Section AC.

    Date

    s.d.

    Cote

    04386, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section AE.

    1 media

    Section AE.

    Date

    s.d.

    Cote

    04388, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°2) : 2e exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04381, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04415, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AI. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°1).

    1 media

    Section F feuille unique (ancienne section F feuille n°1).

    Date

    s.d.

    Cote

    04379, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section F feuille unique (ancienne section F feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section AS.

    1 media

    Section AS.

    Date

    s.d.

    Cote

    04398, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AS.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04412, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AD. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04419, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AN. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1) : 2e exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04374, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°1)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 2e exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 2e exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04376, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04423, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AS. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section AI.

    1 media

    Section AI.

    Date

    s.d.

    Cote

    04390, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section AX.

    1 media

    Section AX.

    Date

    s.d.

    Cote

    04402, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section AP.

    1 media

    Section AP.

    Date

    s.d.

    Cote

    04396, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AP.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section H feuille unique (ancienne section H feuille n°2) : 1er exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04382, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section H feuille unique (ancienne section H feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section AR.

    1 media

    Section AR.

    Date

    s.d.

    Cote

    04397, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Section AK.

    1 media

    Section AK.

    Date

    s.d.

    Cote

    04391, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04404, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1968....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section AT.

    1 media

    Section AT.

    Date

    s.d.

    Cote

    04399, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AT.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section AC. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AC. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04411, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AC. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04405, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section D feuille unique. Feuille dressée en 1825,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section AT. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AT. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04424, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AT. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section AH. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AH. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04414, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AH. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04406, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section E feuille n°1. Feuille dressée en 1825, mise...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Section AB.

    1 media

    Section AB.

    Date

    s.d.

    Cote

    04385, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  54. Résultat n°54
    Section AK. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AK. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04416, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AK. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  55. Résultat n°55
    Section AM. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AM. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04418, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AM. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  56. Résultat n°56
    Section AB. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AB. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04410, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AB. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  57. Résultat n°57
    Section AE. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AE. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04413, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AE. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  58. Résultat n°58
    Section AD.

    1 media

    Section AD.

    Date

    s.d.

    Cote

    04387, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • Bleus (couleur).
    • Section AD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  59. Résultat n°59
    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 1er exemplaire.

    1 media

    Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2) : 1er exemplaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    04375, 5564W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Bleus.
    • 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section E feuille n°1 (ancienne section E feuille n°2)...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  60. Résultat n°60
    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section H feuille unique. Feuille dressée en 1825, mise à jour pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04409, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1825,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  61. Résultat n°61
    Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    1 media

    Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à jour pour 1984.

    Cote

    04420, 5565W20

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Cenves, rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section AO. Feuille renouvelée pour 1968. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62

    1 media

    [Titre non renseigné]

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • [Titre non renseigné]
  63. Résultat n°63
    PER2512/1

    1 media

    PER2512/1

    Date

    mars 1969-juillet 1997

    Cote

    PER2512/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2512/1
  64. Résultat n°64
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à De

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à De

    Date

    1968-1974

    Cote

    2961W437

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CENVES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    Comptes individuels de M à Z Comptes supprimés n° 20-821

    1 media

    Comptes individuels de M à Z Comptes supprimés n° 20-821

    Date

    1968-1974

    Cote

    2961W439

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CENVES
    • Comptes individuels de M à Z Comptes supprimés n° 20-821

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de Di à L

    1 media

    Comptes individuels de Di à L

    Date

    1968-1974

    Cote

    2961W438

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CENVES
    • Comptes individuels de Di à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    PER2301/1

    1 media

    PER2301/1

    Date

    décembre 1963-juin 1974

    Cote

    PER2301/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2301/1
  68. Résultat n°68
    PER2335/1

    1 media

    PER2335/1

    Date

    janvier 1909-octobre 1971

    Cote

    PER2335/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2335/1
  69. Résultat n°69
    PER2394/1

    1 media

    PER2394/1

    Date

    juillet 1901-décembre 1970

    Cote

    PER2394/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2394/1
  70. Résultat n°70
    PER2398/2

    1 media

    PER2398/2

    Date

    1936-1970

    Cote

    PER2398/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2398/1-PER2398/2
    • PER2398/2
  71. Résultat n°71
    PER2525/1

    1 media

    PER2525/1

    Date

    janvier 1967-octobre 1970

    Cote

    PER2525/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2525/1
  72. Résultat n°72
    PER2411/1

    1 media

    PER2411/1

    Date

    avril 1922-décembre 1969

    Cote

    PER2411/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2411/1
  73. Résultat n°73
    PER2377/1

    1 media

    PER2377/1

    Date

    mars 1963-octobre 1967

    Cote

    PER2377/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2377/1
  74. Résultat n°74
    PER2313/1

    1 media

    PER2313/1

    Date

    janvier 1908-septembre 1967

    Cote

    PER2313/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2313/1
  75. Résultat n°75
    PER2339/1

    1 media

    PER2339/1

    Date

    janvier 1928-août 1967

    Cote

    PER2339/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2339/1
  76. Résultat n°76
    PER2420/3

    1 media

    PER2420/3

    Date

    1948-1966

    Cote

    PER2420/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2420/1-PER2420/3
    • PER2420/3
  77. Résultat n°77
    PER2415/3

    1 media

    PER2415/3

    Date

    1947-1966

    Cote

    PER2415/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2407/1-PER2415/3
    • PER2415/1-PER2415/3
    • PER2415/3
  78. Résultat n°78
    PER2422/4

    1 media

    PER2422/4

    Date

    1955-1966

    Cote

    PER2422/4

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2401/1-PER2424/2
    • PER2422/1-PER2422/4
    • PER2422/4
  79. Résultat n°79
    PER2316/3

    1 media

    PER2316/3

    Date

    1957-1966

    Cote

    PER2316/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2316/1-PER2316/3
    • PER2316/3
  80. Résultat n°80
    PER2414/3

    1 media

    PER2414/3

    Date

    1940-1966

    Cote

    PER2414/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2407/1-PER2415/3
    • PER2414/1-PER2414/3
    • PER2414/3