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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    1 media

    Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

    Date

    1996-2005

    Cote

    5749W56

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Section ZO. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZO. Plan établi en 1968.

    Cote

    04586, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZO. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section ZM. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZM. Plan établi en 1968.

    Cote

    04584, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZM. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04549, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section ZM.

    1 media

    Section ZM.

    Date

    s.d.

    Cote

    04570, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZM.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04594, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    1 media

    Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    Cote

    04553, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04597, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

    1 media

    Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

    Cote

    04557, 5578W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remaniement.
    • Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section ZA.

    1 media

    Section ZA.

    Date

    s.d.

    Cote

    04561, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZA.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04547, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04550, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section ZL.

    1 media

    Section ZL.

    Date

    s.d.

    Cote

    04569, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZL.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section ZL. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZL. Plan établi en 1968.

    Cote

    04583, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZL. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section ZE. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZE. Plan établi en 1968.

    Cote

    04579, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZE. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section ZA. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZA. Plan établi en 1968.

    Cote

    04575, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZA. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section ZN. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZN. Plan établi en 1968.

    Cote

    04585, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZN. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04542, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04544, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    1 media

    Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    Cote

    04554, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04591, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04596, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04543, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04588, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section ZI.

    1 media

    Section ZI.

    Date

    s.d.

    Cote

    04567, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZI.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04593, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    04572, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04589, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section ZK. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZK. Plan établi en 1968.

    Cote

    04582, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZK. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles C1 et C2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    1 media

    Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles C1 et C2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

    Cote

    04555, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section ZC.

    1 media

    Section ZC.

    Date

    s.d.

    Cote

    04563, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZC.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988. Feuille remaniée pour 1988. Remaniement partiel.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988. Feuille remaniée pour 1988. Remaniement partiel.

    Cote

    04558, 5578W5

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section ZE.

    1 media

    Section ZE.

    Date

    s.d.

    Cote

    04565, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZE.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section ZO.

    1 media

    Section ZO.

    Date

    s.d.

    Cote

    04573, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZO.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section ZC. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZC. Plan établi en 1968.

    Cote

    04577, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZC. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04541, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04548, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    1 media

    Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

    Cote

    04546, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04545, 5564W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
    • Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section ZN.

    1 media

    Section ZN.

    Date

    s.d.

    Cote

    04571, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZN.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  41. Résultat n°41
    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04590, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  42. Résultat n°42
    Section ZD. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZD. Plan établi en 1968.

    Cote

    04578, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZD. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  43. Résultat n°43
    Section ZH. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZH. Plan établi en 1968.

    Cote

    04580, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZH. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  44. Résultat n°44
    Section ZH.

    1 media

    Section ZH.

    Date

    s.d.

    Cote

    04566, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZH.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  45. Résultat n°45
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04552, 5565W23

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Rénovation.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  46. Résultat n°46
    Section ZD.

    1 media

    Section ZD.

    Date

    s.d.

    Cote

    04564, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZD.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  47. Résultat n°47
    Section ZK.

    1 media

    Section ZK.

    Date

    s.d.

    Cote

    04568, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZK.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  48. Résultat n°48
    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04592, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  49. Résultat n°49
    Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    1 media

    Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

    Cote

    04595, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC) .
    • Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  50. Résultat n°50
    Section ZB.

    1 media

    Section ZB.

    Date

    s.d.

    Cote

    04562, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Bleus (couleur).
    • Section ZB.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  51. Résultat n°51
    Section ZB. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZB. Plan établi en 1968.

    Cote

    04576, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZB. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  52. Résultat n°52
    Section ZI. Plan établi en 1968.

    1 media

    Section ZI. Plan établi en 1968.

    Cote

    04581, 5573W3

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chamelet.
    • Remembrement.
    • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
    • Section ZI. Plan établi en 1968.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  53. Résultat n°53
    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    1 media

    Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Date

    1991-2003

    Cote

    5749W140

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    1 media

    [Titre non renseigné]

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • [Titre non renseigné]
  55. Résultat n°55
    PER2512/1

    1 media

    PER2512/1

    Date

    mars 1969-juillet 1997

    Cote

    PER2512/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2512/1
  56. Résultat n°56
    Remembrement.

    1 media

    Remembrement.

    Date

    1953-1975

    Cote

    2567W 1-2567W13/B

    • Contexte : Remembrement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  57. Résultat n°57
    Comptes individuels de D à P

    1 media

    Comptes individuels de D à P

    Date

    1938-1974

    Cote

    2961W445

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHAMELET
    • Comptes individuels de D à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1938-1974

    Cote

    2961W444

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHAMELET
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621

    Date

    1938-1974

    Cote

    2961W446

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHAMELET
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    PER2301/1

    1 media

    PER2301/1

    Date

    décembre 1963-juin 1974

    Cote

    PER2301/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2301/1
  61. Résultat n°61
    PER2335/1

    1 media

    PER2335/1

    Date

    janvier 1909-octobre 1971

    Cote

    PER2335/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2335/1
  62. Résultat n°62
    PER2394/1

    1 media

    PER2394/1

    Date

    juillet 1901-décembre 1970

    Cote

    PER2394/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2379/1-PER2404/1
    • PER2394/1
  63. Résultat n°63
    Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

    1 media

    Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

    Date

    1967-1970

    Cote

    4056W80

    • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

    • Dossier par opérations.
    • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
    • Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA) Service de l'aménagement foncier

  64. Résultat n°64
    PER2398/2

    1 media

    PER2398/2

    Date

    1936-1970

    Cote

    PER2398/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2398/1-PER2398/2
    • PER2398/2
  65. Résultat n°65
    PER2525/1

    1 media

    PER2525/1

    Date

    janvier 1967-octobre 1970

    Cote

    PER2525/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2525/1
  66. Résultat n°66
    PER2411/1

    1 media

    PER2411/1

    Date

    avril 1922-décembre 1969

    Cote

    PER2411/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2411/1
  67. Résultat n°67
    PER2377/1

    1 media

    PER2377/1

    Date

    mars 1963-octobre 1967

    Cote

    PER2377/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2377/1
  68. Résultat n°68
    PER2313/1

    1 media

    PER2313/1

    Date

    janvier 1908-septembre 1967

    Cote

    PER2313/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2313/1
  69. Résultat n°69
    PER2339/1

    1 media

    PER2339/1

    Date

    janvier 1928-août 1967

    Cote

    PER2339/1

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2339/1
  70. Résultat n°70
    PER2420/3

    1 media

    PER2420/3

    Date

    1948-1966

    Cote

    PER2420/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2420/1-PER2420/3
    • PER2420/3
  71. Résultat n°71
    PER2415/3

    1 media

    PER2415/3

    Date

    1947-1966

    Cote

    PER2415/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2407/1-PER2415/3
    • PER2415/1-PER2415/3
    • PER2415/3
  72. Résultat n°72
    PER2422/4

    1 media

    PER2422/4

    Date

    1955-1966

    Cote

    PER2422/4

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2401/1-PER2424/2
    • PER2422/1-PER2422/4
    • PER2422/4
  73. Résultat n°73
    PER2316/3

    1 media

    PER2316/3

    Date

    1957-1966

    Cote

    PER2316/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2316/1-PER2525/1
    • PER2316/1-PER2316/3
    • PER2316/3
  74. Résultat n°74
    PER2414/3

    1 media

    PER2414/3

    Date

    1940-1966

    Cote

    PER2414/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2407/1-PER2415/3
    • PER2414/1-PER2414/3
    • PER2414/3
  75. Résultat n°75
    PER2402/3

    1 media

    PER2402/3

    Date

    1950-1966

    Cote

    PER2402/3

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2401/1-PER2424/2
    • PER2402/1-PER2402/3
    • PER2402/3
  76. Résultat n°76
    PER2417/2

    1 media

    PER2417/2

    Date

    1932-1966

    Cote

    PER2417/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2417/1-PER2417/2
    • PER2417/2
  77. Résultat n°77
    PER2416/5

    1 media

    PER2416/5

    Date

    1951-1966

    Cote

    PER2416/5

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2401/1-PER2424/2
    • PER2416/1-PER2416/5
    • PER2416/5
  78. Résultat n°78
    PER2418/4

    1 media

    PER2418/4

    Date

    1950-1966

    Cote

    PER2418/4

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2418/1-2418/4
    • PER2418/4
  79. Résultat n°79
    PER2305/2

    1 media

    PER2305/2

    Date

    1940-1966

    Cote

    PER2305/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2305/1-PER2305/2
    • PER2305/2
  80. Résultat n°80
    PER2403/2

    1 media

    PER2403/2

    Date

    1950-1966

    Cote

    PER2403/2

    • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

    • PER 2300-2527
    • PER2398/1-PER2425/2
    • PER2403/1-PER2403/2
    • PER2403/2