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1 122 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

1 media

Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

Date

1996-2005

Cote

5749W56

Résultat n°2
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZO. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04586, 5573W3

Résultat n°3
Section ZM. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZM. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04584, 5573W3

Résultat n°4
Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

04549, 5564W23

Résultat n°5
Section ZM.

1 media

Section ZM.

Date

s.d.

Cote

04570, 5573W3

Résultat n°6
Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04594, 5573W3

Résultat n°7
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

Date

-

Cote

04553, 5565W23

Résultat n°8
Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04597, 5573W3

Résultat n°9
Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

Date

-

Cote

04557, 5578W5

Résultat n°10
Section ZA.

1 media

Section ZA.

Date

s.d.

Cote

04561, 5573W3

Résultat n°11
Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

04547, 5564W23

Résultat n°12
Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

04550, 5564W23

Résultat n°13
Section ZL.

1 media

Section ZL.

Date

s.d.

Cote

04569, 5573W3

Résultat n°14
Section ZL. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZL. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04583, 5573W3

Résultat n°15
Section ZE. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZE. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04579, 5573W3

Résultat n°16
Section ZA. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZA. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04575, 5573W3

Résultat n°17
Section ZN. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZN. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04585, 5573W3

Résultat n°18
Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

1 media

Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04542, 5564W23

Résultat n°19
Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04544, 5564W23

Résultat n°20
Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

Date

-

Cote

04554, 5565W23

Résultat n°21
Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04591, 5573W3

Résultat n°22
Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04596, 5573W3

Résultat n°23
Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938.

1 media

Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04543, 5564W23

Résultat n°24
Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04588, 5573W3

Résultat n°25
Section ZI.

1 media

Section ZI.

Date

s.d.

Cote

04567, 5573W3

Résultat n°26
Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04593, 5573W3

Résultat n°27
Section ZO.

1 media

Section ZO.

Date

s.d.

Cote

04572, 5573W3

Résultat n°28
Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04589, 5573W3

Résultat n°29
Section ZK. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZK. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04582, 5573W3

Résultat n°30
Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles C1 et C2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles C1 et C2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

Date

-

Cote

04555, 5565W23

Résultat n°31
Section ZC.

1 media

Section ZC.

Date

s.d.

Cote

04563, 5573W3

Résultat n°32
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988. Feuille remaniée pour 1988. Remaniement partiel.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988. Feuille remaniée pour 1988. Remaniement partiel.

Date

-

Cote

04558, 5578W5

Résultat n°33
Section ZE.

1 media

Section ZE.

Date

s.d.

Cote

04565, 5573W3

Résultat n°34
Section ZO.

1 media

Section ZO.

Date

s.d.

Cote

04573, 5573W3

Résultat n°35
Section ZC. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZC. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04577, 5573W3

Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04541, 5564W23

Résultat n°37
Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

04548, 5564W23

Résultat n°38
Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

Date

-

Cote

04546, 5564W23

Résultat n°39
Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938.

1 media

Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938.

Date

-

Cote

04545, 5564W23

Résultat n°40
Section ZN.

1 media

Section ZN.

Date

s.d.

Cote

04571, 5573W3

Résultat n°41
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04590, 5573W3

Résultat n°42
Section ZD. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZD. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04578, 5573W3

Résultat n°43
Section ZH. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZH. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04580, 5573W3

Résultat n°44
Section ZH.

1 media

Section ZH.

Date

s.d.

Cote

04566, 5573W3

Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1989.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04552, 5565W23

Résultat n°46
Section ZD.

1 media

Section ZD.

Date

s.d.

Cote

04564, 5573W3

Résultat n°47
Section ZK.

1 media

Section ZK.

Date

s.d.

Cote

04568, 5573W3

Résultat n°48
Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04592, 5573W3

Résultat n°49
Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

Date

-

Cote

04595, 5573W3

Résultat n°50
Section ZB.

1 media

Section ZB.

Date

s.d.

Cote

04562, 5573W3

Résultat n°51
Section ZB. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZB. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04576, 5573W3

Résultat n°52
Section ZI. Plan établi en 1968.

1 media

Section ZI. Plan établi en 1968.

Date

-

Cote

04581, 5573W3

Résultat n°53
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

Date

1991-2003

Cote

5749W140

Résultat n°54

1 media

[Titre non renseigné]

Date

-

Cote

-

Résultat n°55
PER2512/1

1 media

PER2512/1

Date

mars 1969-juillet 1997

Cote

PER2512/1

Résultat n°56
Remembrement.

1 media

Remembrement.

Date

1953-1975

Cote

2567W 1-2567W13/B

Résultat n°57
Comptes individuels de D à P

1 media

Comptes individuels de D à P

Date

1938-1974

Cote

2961W445

Résultat n°58
Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

1 media

Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

Date

1938-1974

Cote

2961W444

Résultat n°59
Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621

1 media

Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621

Date

1938-1974

Cote

2961W446

Résultat n°60
PER2301/1

1 media

PER2301/1

Date

décembre 1963-juin 1974

Cote

PER2301/1

Résultat n°61
PER2335/1

1 media

PER2335/1

Date

janvier 1909-octobre 1971

Cote

PER2335/1

Résultat n°62
PER2394/1

1 media

PER2394/1

Date

juillet 1901-décembre 1970

Cote

PER2394/1

Résultat n°63
Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

1 media

Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

Date

1967-1970

Cote

4056W80

Résultat n°64
PER2398/2

1 media

PER2398/2

Date

1936-1970

Cote

PER2398/2

Résultat n°65
PER2525/1

1 media

PER2525/1

Date

janvier 1967-octobre 1970

Cote

PER2525/1

Résultat n°66
PER2411/1

1 media

PER2411/1

Date

avril 1922-décembre 1969

Cote

PER2411/1

Résultat n°67
PER2377/1

1 media

PER2377/1

Date

mars 1963-octobre 1967

Cote

PER2377/1

Résultat n°68
PER2313/1

1 media

PER2313/1

Date

janvier 1908-septembre 1967

Cote

PER2313/1

Résultat n°69
PER2339/1

1 media

PER2339/1

Date

janvier 1928-août 1967

Cote

PER2339/1

Résultat n°70
PER2420/3

1 media

PER2420/3

Date

1948-1966

Cote

PER2420/3

Résultat n°71
PER2415/3

1 media

PER2415/3

Date

1947-1966

Cote

PER2415/3

Résultat n°72
PER2422/4

1 media

PER2422/4

Date

1955-1966

Cote

PER2422/4

Résultat n°73
PER2316/3

1 media

PER2316/3

Date

1957-1966

Cote

PER2316/3

Résultat n°74
PER2414/3

1 media

PER2414/3

Date

1940-1966

Cote

PER2414/3

Résultat n°75
PER2402/3

1 media

PER2402/3

Date

1950-1966

Cote

PER2402/3

Résultat n°76
PER2417/2

1 media

PER2417/2

Date

1932-1966

Cote

PER2417/2

Résultat n°77
PER2416/5

1 media

PER2416/5

Date

1951-1966

Cote

PER2416/5

Résultat n°78
PER2418/4

1 media

PER2418/4

Date

1950-1966

Cote

PER2418/4

Résultat n°79
PER2305/2

1 media

PER2305/2

Date

1940-1966

Cote

PER2305/2

Résultat n°80
PER2403/2

1 media

PER2403/2

Date

1950-1966

Cote

PER2403/2