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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le Breuil, Blacé.

1 media

Cote
5749W56
Date
1996-2005
Lieu
MARENNES, BELLEVILLE, CHAMELET, BAGNOLS, DENICE, LE BREUIL, BLACE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Marennes, Belleville, Chamelet, Bagnols, Denicé, Le...
Résultat n°2
Section ZO. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04586, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZO. Plan établi en 1968.
Résultat n°3
Section ZM. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04584, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZM. Plan établi en 1968.
Résultat n°4
Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
04549, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite de l'Antoine 1ère feuille. Plan révisé...
Résultat n°5
Section ZM.

1 media

Cote
04570, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZM.
Résultat n°6
Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04594, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZI. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°7
Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille A2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Cote
04553, 5565W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section A feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°8
Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04597, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZO. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°9
Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988.

1 media

Cote
04557, 5578W5
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remaniement.
  • Bleus (couleur). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée...
Résultat n°10
Section ZA.

1 media

Cote
04561, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZA.
Résultat n°11
Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
04547, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Peigneaux 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°12
Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
04550, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section D dite de l'Antoine 2e feuille. Plan révisé...
Résultat n°13
Section ZL.

1 media

Cote
04569, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZL.
Résultat n°14
Section ZL. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04583, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZL. Plan établi en 1968.
Résultat n°15
Section ZE. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04579, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZE. Plan établi en 1968.
Résultat n°16
Section ZA. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04575, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZA. Plan établi en 1968.
Résultat n°17
Section ZN. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04585, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZN. Plan établi en 1968.
Résultat n°18
Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 1ère feuille (parties de l'ancienne feuille unique de la section A et de l'ancienne 2e feuille de la section B). Plan révisé pour 1938.

1 media

Cote
04542, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie...
Résultat n°19
Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Cote
04544, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite du Cocon et Montoux 1ère feuille. Plan...
Résultat n°20
Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille B1). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Cote
04554, 5565W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section B feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°21
Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04591, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZD. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°22
Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04596, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZN. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°23
Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie de l'ancienne section B) 2e feuille (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938.

1 media

Cote
04543, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section A dite du Bourg (ancienne section A et partie...
Résultat n°24
Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04588, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZA. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°25
Section ZI.

1 media

Cote
04567, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZI.
Résultat n°26
Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04593, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZH. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°27
Section ZO.

1 media

Cote
04572, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.
Résultat n°28
Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04589, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZB. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°29
Section ZK. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04582, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZK. Plan établi en 1968.
Résultat n°30
Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles C1 et C2). Cadastre révisé pour 1938. Feuille créée pour 1989.

1 media

Cote
04555, 5565W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section C feuille unique (parties des anciennes feuilles...
Résultat n°31
Section ZC.

1 media

Cote
04563, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZC.
Résultat n°32
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le Bourg. Feuille remaniée pour 1988. Feuille remaniée pour 1988. Remaniement partiel.

1 media

Cote
04558, 5578W5
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remaniement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZP Le...
Résultat n°33
Section ZE.

1 media

Cote
04565, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZE.
Résultat n°34
Section ZO.

1 media

Cote
04573, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZO.
Résultat n°35
Section ZC. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04577, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZC. Plan établi en 1968.
Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.

1 media

Cote
04541, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1938.
Résultat n°37
Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
04548, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Peigneaux 3e feuille. Plan révisé...
Résultat n°38
Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé pour 1937.

1 media

Cote
04546, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section C dite du Peigneaux 1ère feuille. Plan révisé...
Résultat n°39
Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938.

1 media

Cote
04545, 5564W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Bleus, 1ère série : mise à jour du plan napoléonien.
  • Section B dite du Cocon et Montoux 2e feuille (partie...
Résultat n°40
Section ZN.

1 media

Cote
04571, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZN.
Résultat n°41
Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04590, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZC. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°42
Section ZD. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04578, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZD. Plan établi en 1968.
Résultat n°43
Section ZH. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04580, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZH. Plan établi en 1968.
Résultat n°44
Section ZH.

1 media

Cote
04566, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZH.
Résultat n°45
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04552, 5565W23
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan cadastral
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°46
Section ZD.

1 media

Cote
04564, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZD.
Résultat n°47
Section ZK.

1 media

Cote
04568, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZK.
Résultat n°48
Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04592, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZE. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°49
Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à jour pour 1989.

1 media

Cote
04595, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC) .
  • Section ZK. Feuille remembrée pour 1970. Edition à...
Résultat n°50
Section ZB.

1 media

Cote
04562, 5573W3
Date
s.d.
Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Bleus (couleur).
  • Section ZB.
Résultat n°51
Section ZB. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04576, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZB. Plan établi en 1968.
Résultat n°52
Section ZI. Plan établi en 1968.

1 media

Cote
04581, 5573W3
Date- Lieu
CHAMELET
Type de document
Plan de remembrement
  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chamelet.
  • Remembrement.
  • Calques définitifs : plan de récolement de bornage...
  • Section ZI. Plan établi en 1968.
Résultat n°53
Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.

1 media

Cote
5749W140
Date
1991-2003
Lieu
CHAMELET, CHARNAY, CHASSAGNY, CHASSELAY, CHATILLON-D'AZERGUES
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chamelet, Charnay, Chassagny, Chasselay, Châtillon-d'Azergues.
Résultat n°54

1 media

Cote- Date- Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • [Titre non renseigné]
Résultat n°55
PER2512/1

1 media

Cote
PER2512/1
Date
mars 1969-juillet 1997
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2512/1
Résultat n°56
Remembrement.

1 media

Cote
2567W 1-2567W13/B
Date
1953-1975
Lieu
ANSE, CHASSELAY, LES CHERES, LUCENAY, QUINCIEUX, MEAUX-LA-MONTAGNE, POULE-LES-ECHARMEAUX, SAINT-ROMAIN-EN-GAL, TAPONAS, CHAMELET, CLAVEISOLLES, JONS, TUPIN-ET-SEMONS
Type de document -
  • Contexte : Remembrement.

Résultat n°57
Comptes individuels de D à P

1 media

Cote
2961W445
Date
1938-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • CHAMELET
  • Comptes individuels de D à P
Résultat n°58
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à C

1 media

Cote
2961W444
Date
1938-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • CHAMELET
  • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...
Résultat n°59
Comptes individuels de R à V
Comptes supprimés n° 16-621

1 media

Cote
2961W446
Date
1938-1974
Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
Type de document
W
  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • CHAMELET
  • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 16-621
Résultat n°60
PER2301/1

1 media

Cote
PER2301/1
Date
décembre 1963-juin 1974
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2301/1
Résultat n°61
PER2335/1

1 media

Cote
PER2335/1
Date
janvier 1909-octobre 1971
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2335/1
Résultat n°62
PER2394/1

1 media

Cote
PER2394/1
Date
juillet 1901-décembre 1970
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2379/1-PER2404/1
  • PER2394/1
Résultat n°63
Chamelet, Les Chères et Claveisolles.

1 media

Cote
4056W80
Date
1967-1970
Lieu
CHAMELET, LES CHERES, CLAVEISOLLES
Type de document -
  • Contexte : 4056W - Direction départementale de l'agriculture (DDA)...

  • Dossier par opérations.
  • Procès-verbaux de remembrement (classés par communes).
  • Chamelet, Les Chères et Claveisolles.
Résultat n°64
PER2398/2

1 media

Cote
PER2398/2
Date
1936-1970
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2398/1-PER2398/2
  • PER2398/2
Résultat n°65
PER2525/1

1 media

Cote
PER2525/1
Date
janvier 1967-octobre 1970
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2316/1-PER2525/1
  • PER2525/1
Résultat n°66
PER2411/1

1 media

Cote
PER2411/1
Date
avril 1922-décembre 1969
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2316/1-PER2525/1
  • PER2411/1
Résultat n°67
PER2377/1

1 media

Cote
PER2377/1
Date
mars 1963-octobre 1967
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2377/1
Résultat n°68
PER2313/1

1 media

Cote
PER2313/1
Date
janvier 1908-septembre 1967
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2313/1
Résultat n°69
PER2339/1

1 media

Cote
PER2339/1
Date
janvier 1928-août 1967
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2339/1
Résultat n°70
PER2420/3

1 media

Cote
PER2420/3
Date
1948-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2420/1-PER2420/3
  • PER2420/3
Résultat n°71
PER2415/3

1 media

Cote
PER2415/3
Date
1947-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2407/1-PER2415/3
  • PER2415/1-PER2415/3
  • PER2415/3
Résultat n°72
PER2422/4

1 media

Cote
PER2422/4
Date
1955-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2401/1-PER2424/2
  • PER2422/1-PER2422/4
  • PER2422/4
Résultat n°73
PER2316/3

1 media

Cote
PER2316/3
Date
1957-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2316/1-PER2525/1
  • PER2316/1-PER2316/3
  • PER2316/3
Résultat n°74
PER2414/3

1 media

Cote
PER2414/3
Date
1940-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2407/1-PER2415/3
  • PER2414/1-PER2414/3
  • PER2414/3
Résultat n°75
PER2402/3

1 media

Cote
PER2402/3
Date
1950-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2401/1-PER2424/2
  • PER2402/1-PER2402/3
  • PER2402/3
Résultat n°76
PER2417/2

1 media

Cote
PER2417/2
Date
1932-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2417/1-PER2417/2
  • PER2417/2
Résultat n°77
PER2416/5

1 media

Cote
PER2416/5
Date
1951-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2401/1-PER2424/2
  • PER2416/1-PER2416/5
  • PER2416/5
Résultat n°78
PER2418/4

1 media

Cote
PER2418/4
Date
1950-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2418/1-2418/4
  • PER2418/4
Résultat n°79
PER2305/2

1 media

Cote
PER2305/2
Date
1940-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2305/1-PER2305/2
  • PER2305/2
Résultat n°80
PER2403/2

1 media

Cote
PER2403/2
Date
1950-1966
Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
Type de document -
  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2398/1-PER2425/2
  • PER2403/1-PER2403/2
  • PER2403/2