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673 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chaponnay.

1 media

Chaponnay.
Cote
5545W21
 Date
2018-2019
 Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chaponnay.
Résultat n°2
Chaponnay, ZAC du Chapotin.

1 media

Chaponnay, ZAC du Chapotin.
Cote
5749W71
 Date
2008
 Lieu
CHAPONNAY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chaponnay, ZAC du Chapotin.
Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Cote
5749W78
 Date
1991-2008
 Lieu
LISSIEU, CHAPONNAY, MORANCE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Résultat n°4
Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04679, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section...
Résultat n°5
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04653, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°6
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04670, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°7
Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04678, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°8
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.
Cote
04677, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.
Résultat n°9
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.
Cote
04675, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.
Résultat n°10
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04648, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°11
Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04683, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°12
Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04667, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938....
Résultat n°13
Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04672, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°14
Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04655, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°15
Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04676, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°16
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04662, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°17
Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04680, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°18
Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04684, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°19
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.
Cote
04654, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille)....
Résultat n°20
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04666, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...