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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Cote
5749W78
Date
1991-2008
Lieu
LISSIEU, CHAPONNAY, MORANCE
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Résultat n°2
Chaponnay, ZAC du Chapotin.

1 media

Cote
5749W71
Date
2008
Lieu
CHAPONNAY
Type de document -
  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chaponnay, ZAC du Chapotin.
Résultat n°3
Chaponnay.

1 media

Cote
5545W21
Date
2018-2019
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
CAHIER DE DOLEANCES
  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chaponnay.
Résultat n°4
Comptes supprimés n° 500-1444

1 media

Cote
2979W1553
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes supprimés n° 500-1444
Résultat n°5
Comptes supprimés n° 250-498

1 media

Cote
2979W1552
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes supprimés n° 250-498
Résultat n°6
Comptes supprimés n° 2-249

1 media

Cote
2979W1551
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes supprimés n° 2-249
Résultat n°7
Comptes individuels de R à W

1 media

Cote
2979W1550
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes individuels de R à W
Résultat n°8
Comptes individuels de M à Q

1 media

Cote
2979W1549
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes individuels de M à Q
Résultat n°9
Comptes individuels de D à L

1 media

Cote
2979W1548
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Comptes individuels de D à L
Résultat n°10
Table alphabétique des propriétaires
Comptes d'administrations et de sociétés privées
Comptes individuels de A à C

1 media

Cote
2979W1547
Date
Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
W
  • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
  • CHAPONNAY
  • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...
Résultat n°11
Chaponnay, 8 mai 1829.

2 lots 10 medias

Cote
3Pp32
Date
1829-1830
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Procès-verbal de délimitation communale
  • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

  • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
  • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
  • Chaponnay, 8 mai 1829.
Résultat n°12
1789

7 medias

Cote
270GG2
Date
1789
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1789
Résultat n°13
1792

12 medias

Cote
270GG2
Date
1792
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1792
Résultat n°14
1781

7 medias

Cote
270GG2
Date
1781
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1781
Résultat n°15
1790

9 medias

Cote
270GG2
Date
1790
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1790
Résultat n°16
1778

7 medias

Cote
270GG2
Date
1778
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1778
Résultat n°17
1783

7 medias

Cote
270GG2
Date
1783
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1783
Résultat n°18
1776

8 medias

Cote
270GG2
Date
1776
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1776
Résultat n°19
1771

8 medias

Cote
270GG2
Date
1771
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1771
Résultat n°20
1787

9 medias

Cote
270GG2
Date
1787
Lieu
CHAPONNAY
Type de document
Mariage, Sépulture
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

  • CHAPONNAY
  • Baptême-Mariage-Sépulture
  • 1787