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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    1 media

    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Date

    2008

    Cote

    5749W71

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W21

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chaponnay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4
    Comptes supprimés n° 500-1444

    1 media

    Comptes supprimés n° 500-1444

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1553

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 500-1444

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    Comptes supprimés n° 250-498

    1 media

    Comptes supprimés n° 250-498

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1552

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 250-498

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  6. Résultat n°6
    Comptes supprimés n° 2-249

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-249

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1551

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes supprimés n° 2-249

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  7. Résultat n°7
    Comptes individuels de R à W

    1 media

    Comptes individuels de R à W

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1550

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de R à W

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  8. Résultat n°8
    Comptes individuels de M à Q

    1 media

    Comptes individuels de M à Q

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1549

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de M à Q

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  9. Résultat n°9
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1548

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  10. Résultat n°10
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    Entre le 1er janvier 1938 et le 31 décembre 1974

    Cote

    2979W1547

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • CHAPONNAY
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  11. Résultat n°11
    Chaponnay, 8 mai 1829.

    2 lots 10 medias

    Chaponnay, 8 mai 1829.

    Date

    1829-1830

    Cote

    3Pp32

    • Contexte : 3Pp - Elaboration du cadastre

    • Fonds du centre des impôts fonciers de l'arrondissement...
    • Procès-verbaux pour la délimitation du territoire et...
    • Chaponnay, 8 mai 1829.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône et centres des impôts fonciers de Lyon et de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    1789

    7 medias

    1789

    Date

    1789

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1789
  13. Résultat n°13
    1792

    12 medias

    1792

    Date

    1792

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1792
  14. Résultat n°14
    1781

    7 medias

    1781

    Date

    1781

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1781
  15. Résultat n°15
    1790

    9 medias

    1790

    Date

    1790

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1790
  16. Résultat n°16
    1778

    7 medias

    1778

    Date

    1778

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1778
  17. Résultat n°17
    1783

    7 medias

    1783

    Date

    1783

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1783
  18. Résultat n°18
    1776

    8 medias

    1776

    Date

    1776

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1776
  19. Résultat n°19
    1771

    8 medias

    1771

    Date

    1771

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1771
  20. Résultat n°20
    1787

    9 medias

    1787

    Date

    1787

    Cote

    270GG2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil du Rhône (sauf...

    • CHAPONNAY
    • Baptême-Mariage-Sépulture
    • 1787