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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Chaponnay.

1 media

Chaponnay.
Cote
5545W21
 Date
2018-2019
 Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Chaponnay.
Résultat n°2
Chaponnay, ZAC du Chapotin.

1 media

Chaponnay, ZAC du Chapotin.
Cote
5749W71
 Date
2008
 Lieu
CHAPONNAY
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Chaponnay, ZAC du Chapotin.
Résultat n°3
Lissieu, Chaponnay, Morancé.

1 media

Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Cote
5749W78
 Date
1991-2008
 Lieu
LISSIEU, CHAPONNAY, MORANCE
 Type de document -

  • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Lissieu, Chaponnay, Morancé.
Résultat n°4
Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04679, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section...
Résultat n°5
Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04653, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°6
Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04670, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°7
Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04678, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°8
Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.
Cote
04677, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.
Résultat n°9
Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.
Cote
04675, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.
Résultat n°10
Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04648, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°11
Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04683, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°12
Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04667, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938....
Résultat n°13
Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04672, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°14
Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04655, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°15
Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04676, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°16
Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04662, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°17
Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04680, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°18
Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04684, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°19
Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

1 media

Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.
Cote
04654, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille)....
Résultat n°20
Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04666, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...
Résultat n°21
Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04658, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°22
Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04656, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°23
Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

1 media

Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.
Cote
04688, 5640W29
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan de remembrement

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Remembrement.
  • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...
Résultat n°24
Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

1 media

Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.
Cote
04650, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°25
Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04664, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°26
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04674, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition...
Résultat n°27
Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

1 media

Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.
Cote
04649, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et...
Résultat n°28
Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04669, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°29
Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04651, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°30
Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04659, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....
Résultat n°31
Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04681, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°32
Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

1 media

Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.
Cote
04665, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille...
Résultat n°33
Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
04657, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque...
Résultat n°34
Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
04647, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère...
Résultat n°35
Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

1 media

Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.
Cote
04663, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...
Résultat n°36
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04646, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....
Résultat n°37
Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

1 media

Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.
Cote
04661, 5638W93
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...
Résultat n°38
Tableau d'assemblage (TA).

1 media

Tableau d'assemblage (TA).
Cote
04645, 5536W15
 Date
s.d.
 Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA).
Résultat n°39
Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

1 media

Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.
Cote
04652, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé...
Résultat n°40
Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

1 media

Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.
Cote
04673, 5536W15
 Date- Lieu
CHAPONNAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Chaponnay.
  • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.