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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W21

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chaponnay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    1 media

    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Date

    2008

    Cote

    5749W71

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04679, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04653, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04670, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04678, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04677, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04675, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04648, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04683, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04667, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04672, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04655, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04676, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04662, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04680, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04684, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    Cote

    04654, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04666, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21
    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04658, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22
    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04656, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°4. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    1 media

    Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille remembrée pour 1993. Edition à jour pour 1994. Remembrement intégral.

    Cote

    04688, 5640W29

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Remembrement.
    • Plans minutes de conservation (PMC). Section ZA. Feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24
    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    1 media

    Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1982.

    Cote

    04650, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04664, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  26. Résultat n°26
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04674, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  27. Résultat n°27
    Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    1 media

    Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1982.

    Cote

    04649, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 2e feuille (parties des anciennes 1ère et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28
    Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04669, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  29. Résultat n°29
    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04651, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30
    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04659, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 2e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  31. Résultat n°31
    Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04681, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32
    Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille unique). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04665, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique (partie de l'ancienne feuille...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04657, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. Calque...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  34. Résultat n°34
    Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère et 2e feuilles). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04647, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 1ère feuille (parties des anciennes 1ère...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  35. Résultat n°35
    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04663, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04646, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  37. Résultat n°37
    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04661, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  38. Résultat n°38
    Tableau d'assemblage (TA).

    1 media

    Tableau d'assemblage (TA).

    Date

    s.d.

    Cote

    04645, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Tableau d'assemblage (TA).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  39. Résultat n°39
    Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    1 media

    Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968.

    Cote

    04652, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 3e feuille (ancienne 4e feuille). Plan révisé...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40
    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04673, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section E feuille unique. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre