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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chaponnay.

    1 media

    Chaponnay.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W21

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Chaponnay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2
    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    1 media

    Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Date

    2008

    Cote

    5749W71

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Chaponnay, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    1 media

    Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Date

    1991-2008

    Cote

    5749W78

    • Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Lissieu, Chaponnay, Morancé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section D 1ère feuille de la commune de Marennes et partie de l'ancienne section C feuille unique de la commune de Chaponnay). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04679, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille (partie de l'ancienne section...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04653, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°3. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04670, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04678, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04677, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 2e feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    1 media

    Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Cote

    04675, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F 1ère feuille. Plan révisé pour 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  10. Résultat n°10
    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04648, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04683, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 2e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04667, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Feuille révisée pour 1938....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04672, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section D feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04655, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  15. Résultat n°15
    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04676, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section F feuille n°1. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille). Plan révisé pour 1938. Réédité pour 1979.

    Cote

    04662, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section B 3e feuille (partie de l'ancienne 2e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17
    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04680, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G 1ère feuille. Plan révisé pour 1938. 2e édition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    1 media

    Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition à jour pour 1987.

    Cote

    04684, 5638W93

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section G feuille n°2. Feuille révisée pour 1938. Edition...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    1 media

    Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille). Plan révisé pour 1938. Calque cliché de reproduction mis à jour pour 1968. Réédité pour 1979.

    Cote

    04654, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section A 4e feuille (partie de l'ancienne 3e feuille)....

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    1 media

    Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e édition à jour pour 1979.

    Cote

    04666, 5536W15

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

    • Chaponnay.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section C feuille unique. Plan révisé pour 1938. 2e...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre