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1 037 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Charentay.

1 media

Charentay.
Cote
5545W23
 Date
2019
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
CAHIER DE DOLEANCES

  • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

  • Charentay.
Résultat n°2
Section D 1ère feuille partie. Levé effectué du 9 au 31 octobre 1947 : planchette n°2.

1 media

Section D 1ère feuille partie. Levé effectué du 9 au 31 octobre 1947 : planchette n°2.
Cote
04810, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D 1ère feuille partie. Levé effectué du 9 au...
Résultat n°3
Section B feuille unique : planchette n°1.

1 media

Section B feuille unique : planchette n°1.
Cote
04803, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille unique : planchette n°1.
Résultat n°4
Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04832, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section E feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°5
Section G feuille unique. Levé effectué du 20 mai au 7 juillet 1948 : planchette n°1.

1 media

Section G feuille unique. Levé effectué du 20 mai au 7 juillet 1948 : planchette n°1.
Cote
04819, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section G feuille unique. Levé effectué du 20 mai au...
Résultat n°6
Section A dite de Vuril 2e feuille.

1 media

Section A dite de Vuril 2e feuille.
Cote
04801, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A dite de Vuril 2e feuille.
Résultat n°7
Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04828, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section B feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°8
Section G feuille unique.

1 media

Section G feuille unique.
Cote
04821, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section G feuille unique.
Résultat n°9
Section A et section H. Levé effectué du 7 décembre 1948 au 9 février 1949 : planchette.

1 media

Section A et section H. Levé effectué du 7 décembre 1948 au 9 février 1949 : planchette.
Cote
04802, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A et section H. Levé effectué du 7 décembre...
Résultat n°10
Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04829, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section C feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°11
Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04826, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise...
Résultat n°12
Section E feuille unique partie : planchette n°2.

1 media

Section E feuille unique partie : planchette n°2.
Cote
04816, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section E feuille unique partie : planchette n°2.
Résultat n°13
Section H feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section H feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04835, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section H feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°14
Section B feuille unique : planchette n°2.

1 media

Section B feuille unique : planchette n°2.
Cote
04804, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B feuille unique : planchette n°2.
Résultat n°15
Section E dite d'Arginy feuille unique.

1 media

Section E dite d'Arginy feuille unique.
Cote
04817, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section E dite d'Arginy feuille unique.
Résultat n°16
Section C dite d'Armas feuille unique.

1 media

Section C dite d'Armas feuille unique.
Cote
04808, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section C dite d'Armas feuille unique.
Résultat n°17
Section H feuille unique.

1 media

Section H feuille unique.
Cote
04823, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section H feuille unique.
Résultat n°18
Section C feuille unique : planchette n°2.

1 media

Section C feuille unique : planchette n°2.
Cote
04807, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section C feuille unique : planchette n°2.
Résultat n°19
Section D dite de la Mézerine 2e feuille.

1 media

Section D dite de la Mézerine 2e feuille.
Cote
04814, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D dite de la Mézerine 2e feuille.
Résultat n°20
Section D dite des Rousses 1ère feuille.

1 media

Section D dite des Rousses 1ère feuille.
Cote
04813, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D dite des Rousses 1ère feuille.
Résultat n°21
Section D 2e feuille partie. Levé effectué du 15 juillet au 8 août 1947 : planchette n°1.

1 media

Section D 2e feuille partie. Levé effectué du 15 juillet au 8 août 1947 : planchette n°1.
Cote
04811, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D 2e feuille partie. Levé effectué du 15 juillet...
Résultat n°22
Section C feuille unique : planchette n°1.

1 media

Section C feuille unique : planchette n°1.
Cote
04806, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section C feuille unique : planchette n°1.
Résultat n°23
Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04825, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Tableau d'assemblage (TA). Plan révisé pour 1950. Edition...
Résultat n°24
Tableau d'assemblage (TA) : mise à jour du plan napoléonien. Plan révisé pour 1950.

1 media

Tableau d'assemblage (TA) : mise à jour du plan napoléonien. Plan révisé pour 1950.
Cote
04798, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Tableau d'assemblage (TA) : mise à jour du plan napoléonien....
Résultat n°25
Section D 2e feuille partie : planchette n°2.

1 media

Section D 2e feuille partie : planchette n°2.
Cote
04812, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D 2e feuille partie : planchette n°2.
Résultat n°26
Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04830, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°1. Feuille dressée en 1810, mise...
Résultat n°27
Section D feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section D feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04831, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section D feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise...
Résultat n°28
Section E feuille unique partie : planchette n°1.

1 media

Section E feuille unique partie : planchette n°1.
Cote
04815, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section E feuille unique partie : planchette n°1.
Résultat n°29
Section G feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section G feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04834, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section G feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°30
Section F feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section F feuille unique. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04833, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section F feuille unique. Feuille dressée en 1810,...
Résultat n°31
Section F feuille unique. Levé effectué du 3 août au 4 octobre 1948 : planchette n°3.

1 media

Section F feuille unique. Levé effectué du 3 août au 4 octobre 1948 : planchette n°3.
Cote
04818, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section F feuille unique. Levé effectué du 3 août au...
Résultat n°32
Section H feuille unique. Levé effectué du 5 octobre au 24 novembre 1948 : planchette n°4.

1 media

Section H feuille unique. Levé effectué du 5 octobre au 24 novembre 1948 : planchette n°4.
Cote
04822, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section H feuille unique. Levé effectué du 5 octobre...
Résultat n°33
Section A 2e feuille partie : planchette.

1 media

Section A 2e feuille partie : planchette.
Cote
04800, 5564W25
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A 2e feuille partie : planchette.
Résultat n°34
Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.

1 media

Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise à jour pour 1950. Edition à jour pour 1983.
Cote
04827, 5565W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Plans minutes de conservation (PMC).
  • Section A feuille n°2. Feuille dressée en 1810, mise...
Résultat n°35
Section G feuille unique. Levé effectué du 9 au 27 juillet 1948 : planchette n°2.

1 media

Section G feuille unique. Levé effectué du 9 au 27 juillet 1948 : planchette n°2.
Cote
04820, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section G feuille unique. Levé effectué du 9 au 27...
Résultat n°36
Section D 1ère feuille partie, 2e feuille partie. Levé effectué du 3 septembre au 8 octobre 1947 : planchette n°1.

1 media

Section D 1ère feuille partie, 2e feuille partie. Levé effectué du 3 septembre au 8 octobre 1947 : planchette n°1.
Cote
04809, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section D 1ère feuille partie, 2e feuille partie. Levé...
Résultat n°37
Section B dite de Chapoly feuille unique.

1 media

Section B dite de Chapoly feuille unique.
Cote
04805, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section B dite de Chapoly feuille unique.
Résultat n°38
Section A dite du Bourg 1ère feuille : planchette.

1 media

Section A dite du Bourg 1ère feuille : planchette.
Cote
04799, 5564W25
 Date- Lieu
CHARENTAY
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

  • Charentay, rénovation.
  • Bleus (couleur).
  • Section A dite du Bourg 1ère feuille : planchette.
Résultat n°39
Charentay et Saint-Christophe-la-Montagne.

2 lots 2 medias

Charentay et Saint-Christophe-la-Montagne.
Cote
28Fi7
 Date
s.d.
 Lieu
CHARENTAY, SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE
 Type de document
DESSIN

  • Contexte : 28Fi - Pierre Carron - Eglises romanes en Beaujolais

  • Dessins des églises.
  • Charentay et Saint-Christophe-la-Montagne.
Résultat n°40
Comptes individuels de J à W Comptes supprimés n° 10-624

1 media

Comptes individuels de J à W Comptes supprimés n° 10-624
Cote
2961W449
 Date
1950-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
W

  • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

  • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
  • CHARENTAY
  • Comptes individuels de J à W Comptes supprimés n° 10-624